Déposée le 17 juin 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEFIMODE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TWO BE JEAN'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-30 du 29 juillet 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEFIMODE domicilié(e) RUE JULIEN FAYOLLE,43100 BRIOUDE - 43100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 916 351 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEFIMODE S.A.S. M. BERNARD MONTEL domicilié(e) RUE JULIEN FAYOLLE,43100 BRIOUDE - 43100 - France.
La marque TWO BE JEAN'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3366399.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DEFIMODE S.A.S. - RUE JULIEN FAYOLLE,43100 BRIOUDE - 43100 - France - SIREN 440916351
DEFIMODE S.A.S. M. BERNARD MONTEL - RUE JULIEN FAYOLLE,43100 BRIOUDE - 43100 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-47
Publication - Publication le 29 juil. 2005 au BOPI 2005-30
Vêtements. Vêtements et sous-vêtements pour homme, femme, enfant ; layette pour bébé ; vêtements de grossesse, vêtements de nuit ; vêtements de sport ; chaussettes ; collants. Chaussures (autres qu'orthopédiques), chaussons, chaussures de sport ; chapeaux, bonnets, écharpes, gants (habillement) ; ceintures (habillement) ; bretelles ; maillots de bain, bonnets de bain. Porte-monnaie (non en métaux précieux), porte-feuilles, sacs à main, sacs à dos, besaces, cartables, trousses, sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; parapluies. Cosmétiques, parfums, laits corporels (cosmétiques). Vernis à ongles. Maroquinerie (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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