Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TWO BE JEAN'S
DEFIMODE S.A.S.

Numéro de dépôt :
3366399
Date de dépôt :
17/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2015
TWO BE JEAN\'S de DEFIMODE

Présentation de la marque TWO BE JEAN'S

Déposée le 17 juin 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEFIMODE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TWO BE JEAN'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-30 du 29 juillet 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEFIMODE domicilié(e) RUE JULIEN FAYOLLE,43100 BRIOUDE - 43100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 916 351 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEFIMODE S.A.S. M. BERNARD MONTEL domicilié(e) RUE JULIEN FAYOLLE,43100 BRIOUDE - 43100 - France.

La marque TWO BE JEAN'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3366399.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TWO BE JEAN'S est expirée depuis le 17 juin 2015.

DEFIMODE a également déposé les autres marques suivantes : DENTELLES ET COTON , NOV' MOD


DEFIMODE S.A.S. - RUE JULIEN FAYOLLE,43100 BRIOUDE - 43100 - France - SIREN 440916351


DEFIMODE S.A.S. M. BERNARD MONTEL - RUE JULIEN FAYOLLE,43100 BRIOUDE - 43100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-47

Publication - Publication le 29 juil. 2005 au BOPI 2005-30

Vêtements. Vêtements et sous-vêtements pour homme, femme, enfant ; layette pour bébé ; vêtements de grossesse, vêtements de nuit ; vêtements de sport ; chaussettes ; collants. Chaussures (autres qu'orthopédiques), chaussons, chaussures de sport ; chapeaux, bonnets, écharpes, gants (habillement) ; ceintures (habillement) ; bretelles ; maillots de bain, bonnets de bain. Porte-monnaie (non en métaux précieux), porte-feuilles, sacs à main, sacs à dos, besaces, cartables, trousses, sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; parapluies. Cosmétiques, parfums, laits corporels (cosmétiques). Vernis à ongles. Maroquinerie (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.