Déposée le 17 juin 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEFIMODE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DENTELLES ET COTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-30 du 29 juillet 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEFIMODE domicilié(e) RUE JULIEN FAYOLLE,43100 BRIOUDE - 43100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 916 351 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEFIMODE S.A.S. M. BERNARD MONTEL domicilié(e) RUE JULIEN FAYOLLE,43100 BRIOUDE - 43100 - France.
La marque DENTELLES ET COTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3366400.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DEFIMODE S.A.S. - RUE JULIEN FAYOLLE,43100 BRIOUDE - 43100 - France - SIREN 440916351
DEFIMODE S.A.S. M. BERNARD MONTEL - RUE JULIEN FAYOLLE,43100 BRIOUDE - 43100 - France
Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2005-45
Inscription le 10 avril 2008 - Rejet partiel n°472123 - Publication au BOPI 2008-04-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-16
Publication - Publication le 29 juil. 2005 au BOPI 2005-30
Cosmétiques, parfums, laits corporels vernis à ongles.
Maroquinerie (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; porte-monnaie (non en métaux précieux), porte-feuilles, sacs à main, sacs à dos, besaces, cartables, trousses, sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; parapluies.
Chaussures (autres qu'orthopédiques), chaussons, chaussures de sport.
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