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Marques déposées par DECUYPER Marie Pierre
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CAPELLA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPELLA
DECUYPER Marie Pierre

Numéro de dépôt :
3013803
Date de dépôt :
13/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2010

Présentation de la marque CAPELLA

Déposée le 13 mars 2000 par DECUYPER Marie Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-16 du 21 avril 2000.

Le déposant est DECUYPER Marie Pierre, domicilié(e) 6, rue Vauban, 93160 Noisy-Le-Grand - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECUYPER Marie Pierre - France.

La marque CAPELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3013803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPELLA est expirée depuis le 13 mars 2010.


DECUYPER Marie Pierre - 6, rue Vauban, 93160 Noisy-Le-Grand - France


DECUYPER Marie Pierre - France


Inscription le 27 août 2001 - Rejet partiel n°328976 - Publication au BOPI 2001-08-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-22

Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16

Service de photographie, reportage photographique.