Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCANELEC
DECOURSIERE DIDIER

Numéro de dépôt :
3139893
Date de dépôt :
03/01/2002
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/01/2012
ARCANELEC de DECOURSIERE DIDIER

Présentation de la marque ARCANELEC

Déposée le 3 janvier 2002 par DECOURSIERE DIDIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARCANELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-06 du 8 février 2002.

Le déposant est DECOURSIERE DIDIER, domicilié(e) 114 RUE ARMAND SILVESTRE, 92400 COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECOURSIERE DIDIER - France.

La marque ARCANELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3139893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCANELEC est expirée depuis le 3 janvier 2012.


DECOURSIERE DIDIER - 114 RUE ARMAND SILVESTRE, 92400 COURBEVOIE - France


DECOURSIERE DIDIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-02

Publication - Publication le 8 févr. 2002 au BOPI 2002-06

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