Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES MENUISIERS PEVECISTES METIER DE TRADITION, MATIERE D'INNOVATION
DECEUNINCK, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97678160
Date de dépôt :
13/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/05/2027

Présentation de la marque LES MENUISIERS PEVECISTES METIER DE TRADITION, MATIERE D'INNOVATION

Déposée le 13 mai 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DECEUNINCK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES MENUISIERS PEVECISTES METIER DE TRADITION, MATIERE D'INNOVATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-25 du 20 juin 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DECEUNINCK domicilié(e) ZI, Impasse des Bleuets - 80700 - ROYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 471 500 017 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT, M. PICARD Philippe domicilié(e) 10 Square Moncey - 75009 - PARIS - France.

La marque LES MENUISIERS PEVECISTES METIER DE TRADITION, MATIERE D'INNOVATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97678160.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES MENUISIERS PEVECISTES METIER DE TRADITION, MATIERE D'INNOVATION arrivera à expiration en date du 13 mai 2027.

DECEUNINCK a également déposé les autres marques suivantes : iSlide#neo , KIUZO , BETWEEN , LES MENUISIERS PEVECISTES DECEUNINCK , GRANDPARC , LES MENUISIERS PEVECISTES DECEUNINCK FENTRES – PORTES – VOLETS – DECORATION , KIUZO SYSTEM BY DECEUNINCK , Les rénovateurs Deceuninck , Distridec , BELLADONE


DECEUNINCK, Société par actions simplifiée - ZI, Impasse des Bleuets - 80700 - ROYE - France - SIREN 471500017


CABINET MALEMONT, M. PICARD Philippe - 10 Square Moncey - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 22 mars 2007 n°2337343 - Publication au BOPI 2007-03-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-47

Publication - Publication le 20 juin 1997 au BOPI 1997-25

Inscription le 12 avril 2016 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°666613 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-12

Renouvellement sans limitation le 11 avril 2017 n°2645952 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-04-11

. Les services "communication, catalogues, publipostage, presse, radio, télévision, exposition Aide par la formation mercatique, commerciale et technique. Les produits concernés sont les profilés destinés à la construction neuve et à la rénovation de l'habitat, à savoir : Fenêtres Vérandas Volets Battants et Roulants Portails et Clôtures Portes de garage Revêtements extérieurs Lambris Stores d'intérieur à lamelles Stores en matières textiles

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.