Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DECCA LIMITED
/
ARKAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARKAS
Société dite: DECCA LIMITED

Numéro de dépôt :
1065314
Date de dépôt :
01/09/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ARKAS

Déposée le 1 septembre 1978 par DECCA LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ARKAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société dite: DECCA LIMITED, domicilié(e) Société britannique, 9 Albert Embankment, Londres S. E.l, Grande-Bretagne, - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabianet MAULVAULT. - France.

La marque ARKAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1065314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ARKAS est expirée depuis le 1 septembre 1988.

DECCA LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : SEA FIX , LONDON , DEMUS , HI FIX , DECCALIAN , ACE OF SPADES , DANAC , DECALERT , OMNITRAC , CLEARSCAN


Société dite: DECCA LIMITED - Société britannique, 9 Albert Embankment, Londres S. E.l, Grande-Bretagne, - Royaume-Uni


le Cabianet MAULVAULT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-013

Inscription - Transmission de propriété n°8761 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°115704 - Publication au BOPI

Appareils de commande et de pilotage automatique pour véhicules terrestres, marins et aériens, leurs accessoires et pièces détachées.