Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACE OF HEARTS
Société dite: DECCA LIMITED

Numéro de dépôt :
1135785
Date de dépôt :
23/05/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ACE OF HEARTS

Déposée le 23 mai 1980 par DECCA LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ACE OF HEARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société dite: DECCA LIMITED, domicilié(e) société britannique, 9 Albert Embankment, LONDRES S.E. 1, Grande-Bretagne, - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET MAULVAULT. - France.

La marque ACE OF HEARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1135785.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 41 ans, la marque ACE OF HEARTS est expirée depuis le 23 mai 1990.

DECCA LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : SEA FIX , ARKAS , LONDON , DEMUS , HI FIX , DECCALIAN , ACE OF SPADES , DANAC , DECALERT , OMNITRAC


Société dite: DECCA LIMITED - société britannique, 9 Albert Embankment, LONDRES S.E. 1, Grande-Bretagne, - Royaume-Uni


le CABINET MAULVAULT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-051

Disques de phonographes, aiguilles de phonographes, électrophones, phonographes et tourne-disques.