Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CREATEUR D'ESPACES
DECAUX S.A., (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3058743
Date de dépôt :
18/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/10/2010

Présentation de la marque CREATEUR D'ESPACES

Déposée le 18 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) DECAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CREATEUR D'ESPACES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-47 du 24 novembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECAUX domicilié(e) 17, rue Soyer, 92523 NEUILLY Cédex - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 570 747 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD - France.

La marque CREATEUR D'ESPACES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3058743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREATEUR D'ESPACES est expirée depuis le 18 octobre 2010.

DECAUX a également déposé les autres marques suivantes : AGGLOTYP


DECAUX S.A., (Société Anonyme) - 17, rue Soyer, 92523 NEUILLY Cédex - France - SIREN 307570747


Cabinet PLASSERAUD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-12

Inscription le 16 septembre 2002 - Concession de licence n°354186 - Publication au BOPI 2002-09-16

Inscription le 12 avril 2001 - Changement de dénomination n°321326 - Publication au BOPI 2001-04-12

Publication - Publication le 24 nov. 2000 au BOPI 2000-47

Mobiliers urbains à savoir panneaux et colonnes d'affichage, de signalisation, d'information, de communication et de publicité non lumineux, non mécaniques, métalliques ; kiosques, constructions transportables métalliques, abris métalliques pour voyageurs, installations métalliques pour parquer des bicyclettes, notamment bornes d'amarrage métalliques pour bicyclettes, anneaux métalliques d'attaches de bicyclettes ; conteneurs, récupérateurs de verre ou de piles essentiellement métalliques. Mobiliers urbains à savoir appareils et instruments électriques et électroniques de signalisation, appareils et instruments électriques et électroniques de contrôle, appareils électroniques de détection de plaques minéralogiques ou d'autres plaques ; supports d'informations impressionnés ou non, écrans, écrans de projection, écrans fluorescents, enseignes lumineuses, fibres optiques, hologrammes, tubes lumineux pour la publicité, signalisation lumineuse ou mécanique, bornes interactives source d'informations au public, panneaux électriques lumineux ou non avec affichage fixe ou affichage mobile notamment avec affiche (s) défilante (s) ou avec écran (s) animé (s) ou écran vidéo ou écran (s) à diodes électroluminescentes, ou écran (s) à cristaux liquides ou écran (s) à plasma, ou avec prismes tournants, journaux électroniques à savoir panneaux d'informations à affichage électronique, colonnes à affichage mobile ou changeant, colonnes lumineuses ou non avec affiche (s) défilante (s), avec affichage mobile ou avec écran (s) animés (s) ou écran vidéo ou écran (s) à diodes électroluminescentes, ou écran (s) à cristaux liquides ou écran (s) à plasma, panneaux de signalisation, d'affichage, d'information, de communication et de publicité lumineux ou mécaniques, appareils électriques et/ou électroniques de mesure et de contrôle de la pollution, cadres métalliques ou non, vitrés ou non, lumineux ou non, tournants ou non ; appareils de télécommunication pour l'élaboration, la diffusion et la transmission de messages et d'informations, appareils fixes ou portatifs pour renseigner les usagers des transports en commun ou les usagers des parkings publics, tickets électroniques, appareils et instruments électroniques de lutte contre le bruit ; appareils et instruments pour le traitement de l'information, logiciels. Mobiliers urbains à savoir sanitaires publics, toilettes, lavabos publics, installations de séchage pour toilettes publiques, fontaines et fontaines ornementales, lampadaires, installations d'éclairage de rues, de routes et de villes, appareils et installation de filtration et de purification de l'air pour les villes, les rues, les routes et les bâtiments, installations de chauffage dans les rues, les villes, les gares et les métros ; appareils et machines pour la purification ou la désodorisation de l'air, installations de filtrage d'air, brûleurs, brûleurs germicides, ventilateurs, appareils et installations de conditionnement d'air, appareils de désinfection, appareils pour la distillation de parfums, évaporateurs, appareils pour fumigations non à usage médical, installations de production de vapeur. Papier, carton, affiches, cahiers, calendriers, imprimés, journaux, livres, périodiques, prospectus, publications, revues, magazines. Panneaux et colonnes d'affichage de signalisation, d'information, de communication et de publicité non lumineux, non mécaniques et non métalliques. Mobiliers urbains à savoir panneaux de verre et tableaux d'affichage, vitrines mobiles ou fixes, bancs, bancs métalliques, conteneurs récupérateurs de verre ou de piles non métalliques. Location de matériel publicitaire, publicité sous forme lumineuse, à savoir diffusion d'annonces publicitaires, location de panneaux d'affichage, services de réseaux d'affichage, diffusion d'annonces publicitaires, distribution et diffusion de matériels publicitaires (tracts et prospectus, échantillons, affiches), conseils en affichage, services de régie publicitaire, gestion d'espaces publicitaires, affichage, services de publicité, services d'animation de promotion et de publicité, organisation d'événements à but publicitaire, services de concession publicitaire aux entreprises, villes, administrations de métropolitain, salles de sport, salles de spectacles, cinémas, aéroports, gares, centres commerciaux, services municipaux, location d'espaces publicitaires situés sur du mobilier urbain (panneaux d'affichage, colonnes, kiosques, poubelles, bancs, lampadaires, abris pour voyageurs, sanitaires publics, conteneurs et bâches publicitaires,), que ce soit dans les villes, le métropolitain, les salles de sport, salles de spectacles, cinémas, aéroports, gares, centres commerciaux ou autres bâtiments, publicité par Internet, publicité par le biais de téléphones portables, promotion commerciale notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés, relations publiques. Services d'installation, de pose, de maintenance, de réparation et de dépose de mobiliers urbains, à savoir panneaux et colonnes d'affichage, de signalisation, d'information, de communication et de publicité lumineux ou non avec affichage fixe ou affichage mobile notamment avec affiche (s) défilante (s) ou avec écran (s) animé (s) ou écran vidéo ou écran à diodes électroluminescentes, ou écran (s) à cristaux liquides ou écran (s) à plasma ou avec prismes tournants, de bâches publicitaires, d'appareils et instruments électriques et électroniques de signalisation, d'appareils et instruments électriques et électroniques de contrôle, d'appareils électroniques de détection de plaques minéralogiques ou d'autres plaques, de supports d'informations impressionnés ou non, d'écrans, d'écrans de projection, d'écrans fluorescents, d'enseignes lumineuses, de fibres optiques, d'hologrammes, de tubes lumineux pour la publicité, de signalisation lumineuse ou mécanique, de bornes interactives source d'informations au public, de panneaux électriques avec affichage fixe ou affichage mobile notamment avec affiche (s) défilante (s) ou avec écran (s) animé (s) ou écran (s) vidéo ou écran (s) à diodes électroluminescentes ou écran (s) à cristaux liquides ou écran (s) à plasma ou écrans (s) à prismes tournants, de journaux électroniques à savoir panneaux d'informations à affichage électronique, de colonnes à affichage mobile ou changeant, de colonnes avec affiche (s) défilante (s) avec affichage mobile ou écran (s) animé (s) ou écran (s) vidéo ou écran (s) lumineux ou écran (s) à diodes électroluminescentes ou écran (s) à cristaux liquides ou écran (s) à plasma, de panneaux de signalisation, d'affichage, d'information, de communication et de publicité lumineux ou mécaniques, d'appareils de mesure et de contrôle de la pollution, d'appareils de télécommunication pour l'élaboration, la diffusion et la transmission de messages et d'informations, d'appareils et d'instruments pour le traitement de l'information, de sanitaires publics, de toilettes, de lavabos publics, d'installation de séchage pour les toilettes publics, de fontaines et fontaines ornementales, de lampadaires, d'éclairages de rues, de routes et de villes, d'installations d'éclairage, d'appareils de filtration et de purification de l'air pour les villes, les rues, les routes et les bâtiments, d'installations de chauffage dans les rues, les villes, les gares et les métros, d'appareils et machines pour la purification ou la désodorisation de l'air, d'installations de filtrage d'air, de brûleurs, de brûleurs germicides, de ventilateurs, d'appareils et d'installations de conditionnement d'air, d'appareils de désinfection, d'appareils pour la distillation de parfums, d'évaporateurs, d'appareils pour fumigations non à usage médical, d'installations de production de vapeur, de cadres métalliques ou non, vitrés ou non, lumineux ou non, tournants ou non, de panneaux de verre et de tableaux d'affichage, de vitrines mobiles ou fixes, de bancs, de poubelles, de conteneurs, nettoyage d'édifices publics, de bâtiments de mobiliers urbains et de rues. Communications par réseau de fibres optiques, par terminaux d'ordinateurs, téléphoniques, radiophoniques par Internet et par satellites ; transmission d'informations contenues dans un centre serveur et/ou sur un réseau de télécommunication, transmission d'informations accessibles par code d'accès (mots de passe) par voie télématique ou par terminaux ; expédition, échange et transmission d'informations, de messages, de données, de son, et d'images par réseau de fibres optiques, par voie hertzienne, par câbles, par terminaux d'ordinateurs, par voie téléphonique, radiophonique, télématique, par Internet et par satellite ou par quelque voie que ce soit ; messagerie électronique. Location de temps d'accès à un centre serveur, services informatiques à savoir programmation pour ordinateurs, conception et mise à jour de logiciels ; services de cartographie en trois dimensions ou sur support papier, services de dessinateurs d'arts graphiques ; conception, développement, programmation de produits multimédia.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.