Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSTANT PROMO
M. DEBRICON HERVÉ
M. DEBRICON JEAN-LUC

Numéro de dépôt :
4027724
Date de dépôt :
22/08/2013
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
22/08/2023
INSTANT PROMO de DEBRICON HERVÉ

Présentation de la marque INSTANT PROMO

Déposée le 22 août 2013 par monsieur DEBRICON HERVÉ et monsieur DEBRICON JEAN-LUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « INSTANT PROMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-37 du 13 septembre 2013.

Les déposants sont monsieur DEBRICON HERVÉ domicilié(e) 33 rue de Lachat - 74940 - ANNECY-LE-VIEUX - France et monsieur DEBRICON JEAN-LUC domicilié(e) 46 Rue des Amarantes, Lot Les Muscats - 66380 - PIA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DEBRICON HERVÉ domicilié(e) 33 rue de Lachat - 74940 - ANNECY-LE-VIEUX - France.

La marque INSTANT PROMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4027724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTANT PROMO est expirée depuis le 22 août 2023.


M. DEBRICON HERVÉ - 33 rue de Lachat - 74940 - ANNECY-LE-VIEUX - France

M. DEBRICON JEAN-LUC - 46 Rue des Amarantes, Lot Les Muscats - 66380 - PIA - France


M. DEBRICON HERVÉ - 33 rue de Lachat - 74940 - ANNECY-LE-VIEUX - France


Publication - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Enregistrement avec modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

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Edition de coupons ou de bons de réductions utilisables chez les professionnels partenaires de la marque.