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Marques déposées par DEBOVAL Serge
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TARTISANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TARTISANE
DEBOVAL Serge

Numéro de dépôt :
1674647
Date de dépôt :
24/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/06/1998

Présentation de la marque TARTISANE

Déposée le 24 juin 1988 par DEBOVAL Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TARTISANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DEBOVAL Serge, domicilié(e) 20 rue de Bruxelles, 75009 PARIS - France.

La marque TARTISANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1674647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TARTISANE est expirée depuis le 24 juin 1998.

DEBOVAL Serge a également déposé les autres marques suivantes : LE PETIT... PLUS


DEBOVAL Serge - 20 rue de Bruxelles, 75009 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-51

Sucre, riz, tapioca, sagou, farines et préparation faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles;miel sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception de sauces à salades); épices, glace à rafraichir