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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEBOTTE PERE ET FILS
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LE MASCARON NANTAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MASCARON NANTAIS
DEBOTTE PERE ET FILS (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
96620323
Date de dépôt :
29/03/1996
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
29/03/2006

Présentation de la marque LE MASCARON NANTAIS

Déposée le 29 mars 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEBOTTE PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « LE MASCARON NANTAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-20 du 17 mai 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEBOTTE PERE ET FILS domicilié(e) 15-17 BD BABIN CHEVAYE, 44200 NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 877 250 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr DEBOTTE GILBERT - France.

La marque LE MASCARON NANTAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96620323.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MASCARON NANTAIS est expirée depuis le 29 mars 2006.

DEBOTTE PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : LES VIEUX PAVES , LE MASCARON NANTAIS


DEBOTTE PERE ET FILS (S.A.R.L.) - 15-17 BD BABIN CHEVAYE, 44200 NANTES - France - SIREN 388877250


Mr DEBOTTE GILBERT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-38

Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20

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