Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE MASCARON NANTAIS
DEBOTTE Père et Fils, SARL

Numéro de dépôt :
3582495
Date de dépôt :
13/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2028
LE MASCARON NANTAIS de DEBOTTE Père et Fils

Présentation de la marque LE MASCARON NANTAIS

Déposée le 13 juin 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEBOTTE Père et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MASCARON NANTAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-30 du 25 juillet 2008.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEBOTTE Père et Fils domicilié(e) 15 TER RUE BABIN CHEVAYE - 44200 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 877 250 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEBOTTE PERE ET FILS, M. DEBOTTE GERALD domicilié(e) 15 Ter RUE BABIN CHEVAYE - 44200 - NANTES - France.

La marque LE MASCARON NANTAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3582495.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE MASCARON NANTAIS arrivera à expiration en date du 13 juin 2028.

DEBOTTE Père et Fils a également déposé les autres marques suivantes : LES VIEUX PAVES , LE MASCARON NANTAIS


DEBOTTE Père et Fils, SARL - 15 TER RUE BABIN CHEVAYE - 44200 - NANTES - France - SIREN 388877250


DEBOTTE PERE ET FILS, M. DEBOTTE GERALD - 15 Ter RUE BABIN CHEVAYE - 44200 - NANTES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-47

Publication - Publication le 25 juil. 2008 au BOPI 2008-30

Renouvellement sans limitation le 13 février 2018 n°2672429 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-02-13

Chocolat ; Feuilleté praliné.