Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES JOSSELINETTES
Numéro de dépôt :
961910
Date de dépôt :
12/07/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque LES JOSSELINETTES
Déposée le 12 juillet 1976 par monsieur Debotté (Gilbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LES JOSSELINETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES JOSSELINETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 961910.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LES JOSSELINETTES est expirée depuis le 12 juillet 1986.
Debotté (Gilbert a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-523