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Marques déposées par DEBATS Jean-Jacques
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GASCO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GASCO
DEBATS Jean-Jacques, Domaine du Brunet, Saint-Elix-Theux, 32300 MIRANDE.

Numéro de dépôt :
1171981
Date de dépôt :
08/01/1981
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
GASCO de DEBATS Jean-Jacques

Présentation de la marque GASCO

Déposée le 8 janvier 1981 par DEBATS Jean-Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « GASCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DEBATS Jean-Jacques, Domaine du Brunet, Saint-Elix-Theux, 32300 MIRANDE. - France.

La marque GASCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1171981.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 40

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque GASCO est expirée depuis le 8 janvier 1991.


DEBATS Jean-Jacques, Domaine du Brunet, Saint-Elix-Theux, 32300 MIRANDE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-43

Farines et préparations faites de toutes céréales et mélanges constitués.Produits agricoles, horticoles, forestiers et toutes graines, semences, substances alimentaires pour les animaux.Services rendus au cours du processus de fabrication quelconque. Transformation des produits d'autrui pour nourriture d'animaux et d'oiseaux.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.