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Marques déposées par madame de Vergès Charlotte
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Lune Ensoleillée
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Lune Ensoleillée
Mme de Vergès Charlotte

Numéro de dépôt :
3767232
Date de dépôt :
17/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
17/09/2030
Lune Ensoleillée de de Vergès Charlotte

Présentation de la marque Lune Ensoleillée

Déposée le 17 septembre 2010 par madame de Vergès Charlotte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Lune Ensoleillée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Le déposant est madame de Vergès Charlotte domicilié(e) 95 avenue de Gascogne, 33114 LE BARP - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme de Vergès Charlotte domicilié(e) 95 avenue de Gascogne, 33114 LE BARP - France.

La marque Lune Ensoleillée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3767232.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Lune Ensoleillée arrivera à expiration en date du 17 septembre 2030.


Mme de Vergès Charlotte - 95 avenue de Gascogne, 33114 LE BARP - France


Mme de Vergès Charlotte - 95 avenue de Gascogne, 33114 LE BARP - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement avec modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Renouvellement avec limitation le 17 août 2020 n°2756995 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-08-17

Appareil d'éclairage notamment abat jour composé d'une carcasse en cuivre existante prenant la forme de : spots, appliques, guirlandes lumineuses, suspensions, lampadaires, lampes de chevet;

Service de dessinateurs d'arts graphiques sytlisme industriel.