Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP HORIZON Un nouveau souffle venu des îles
de VASSELOT Bruno
agissant au nom et pour le compte de la Société CAP HORIZON en formation

Numéro de dépôt :
3308833
Date de dépôt :
17/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
17/08/2014
CAP HORIZON Un nouveau souffle venu des îles de de VASSELOT Bruno

Présentation de la marque CAP HORIZON Un nouveau souffle venu des îles

Déposée le 17 août 2004 par de VASSELOT Bruno et la société agissant au nom et pour le compte de la Société CAP HORIZON en formation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CAP HORIZON Un nouveau souffle venu des îles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-39 du 24 septembre 2004.

Les déposants sont de VASSELOT Bruno - France et la société agissant au nom et pour le compte de la Société CAP HORIZON en formation domicilié(e) 27 rue Philippe Vincent,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, de VASSELOT Bruno domicilié(e) 27 rue Philippe Vincent,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France.

La marque CAP HORIZON Un nouveau souffle venu des îles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3308833.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP HORIZON Un nouveau souffle venu des îles est expirée depuis le 17 août 2014.


de VASSELOT Bruno - France

agissant au nom et pour le compte de la Société CAP HORIZON en formation - 27 rue Philippe Vincent,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France


de VASSELOT Bruno - 27 rue Philippe Vincent,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-03

Publication - Publication le 24 sept. 2004 au BOPI 2004-39

Transport, organisation de voyages, informations en matière de transport location de vehicules, de bateaux ou de chevaux. Reservations pour les voyages. Formation, divertissements. Activités sportives et culturelles. Organisation et conduite de colloques. Conférences ou congrès. Hébergements temporaire. Services de restauration. Reservations de logements temporaires.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.