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Marques déposées par l'association loi 1901 de Tourisme Autour du Cheval et de l'Âne en Languedoc-Roussillon
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Chevauchée du Sud ATACA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Chevauchée du Sud ATACA
Association de Tourisme Autour du Cheval et de l'Âne en Languedoc-Roussillon, Association

Numéro de dépôt :
3922428
Date de dépôt :
24/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/05/2022
Chevauchée du Sud ATACA de de Tourisme Autour du Cheval et de l\'Âne en Languedoc-Roussillon

Présentation de la marque Chevauchée du Sud ATACA

Déposée le 24 mai 2012 par l'association loi 1901 de Tourisme Autour du Cheval et de l'Âne en Languedoc-Roussillon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Chevauchée du Sud ATACA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 de Tourisme Autour du Cheval et de l'Âne en Languedoc-Roussillon domicilié(e) Mas de Saporta Bat A, CS 10010 - 34875 - LATTES Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 300 471 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association de Tourisme Autour du Cheval et de l'Âne en Languedoc-Roussillon, M. VIALA Patrick domicilié(e) Mas de Saporta Bat A, CS 10010 - 34875 - LATTES Cedex - France.

La marque Chevauchée du Sud ATACA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3922428.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chevauchée du Sud ATACA est expirée depuis le 24 mai 2022.


Association de Tourisme Autour du Cheval et de l'Âne en Languedoc-Roussillon, Association - Mas de Saporta Bat A, CS 10010 - 34875 - LATTES Cedex - France - SIREN 533300471


Association de Tourisme Autour du Cheval et de l'Âne en Languedoc-Roussillon, M. VIALA Patrick - Mas de Saporta Bat A, CS 10010 - 34875 - LATTES Cedex - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement avec modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Transmission d'informations dans le domaine de la communication et la promotion autour de l'offre de tourisme équestre en Languedoc-Roussillon par réseaux Internet.

Activités sportives et culturelles ;

Services hôteliers.