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Marques déposées par de TILIÈRE OLIVIER
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Union des Indépendants Pour la France
Marque expirée - Marque en non vigueur

Union des Indépendants Pour la France
de TILIÈRE OLIVIER

Numéro de dépôt :
3500206
Date de dépôt :
14/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2017
Union des Indépendants Pour la France de de TILIÈRE OLIVIER

Présentation de la marque Union des Indépendants Pour la France

Déposée le 14 mai 2007 par de TILIÈRE OLIVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Union des Indépendants Pour la France »

Le déposant est de TILIÈRE OLIVIER domicilié(e) 27-29 rue PÉTION,75011 PARIS - 75011 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OLIVIER de TILIÈRE domicilié(e) 27-29 rue PÉTION,75011 PARIS - 75011 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Union des Indépendants Pour la France est expirée depuis le 14 mai 2017.

de TILIÈRE OLIVIER a également déposé les autres marques suivantes : L'OFFICE DE PRESSE PARLEMENTAIRE , LE JOURNAL DU PARLEMENT DU CONSEIL DE L'EUROPE , PARLEMENT , VUE SUR PARIS Marina Yaloyan Paris, Mode, Gastronomie, Lieux et événements tendances, Culture. , CHAUFFAGE MAGAZINE , MAISON & APPARTEMENT , LE JOURNAL DU PARLEMENT EUROPEEN , COMITE DES INTELLECTUELS EUROPEENS , LA LETTRE du PARLEMENT , LE JOURNAL DU PARLEMENT RAPPORTS D'ETAPE


de TILIÈRE OLIVIER - 27-29 rue PÉTION,75011 PARIS - 75011 - France


OLIVIER de TILIÈRE - 27-29 rue PÉTION,75011 PARIS - 75011 - France


Inscription le 4 décembre 2007 - Rejet partiel n°464861 - Publication au BOPI 2007-12-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-50

Publication - Publication le 22 juin 2007 au BOPI 2007-25

– produits de l'imprimerie.

– communications (transmissions) par terminaux d'ordinateurs fourniture d'accès à un réseau informatique mondial services d'affichage electronique raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial.

Services de sécurité pour la protection des biens et des individus.