Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SEBORG
DE SOUSA JEAN-MICHEL
BENHAMIDOOCHE KARIM
ROMANETTO JULIEN
BOUTIN DAVID

Numéro de dépôt :
3290334
Date de dépôt :
06/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
SEBORG de DE SOUSA JEAN-MICHEL

Présentation de la marque SEBORG

Déposée le 6 mai 2004 par DE SOUSA JEAN-MICHEL, BENHAMIDOOCHE KARIM, ROMANETTO JULIEN, BOUTIN DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEBORG »

Les déposants sont DE SOUSA JEAN-MICHEL domicilié(e) 11 rue d'Epinay,92700 COLOMBES - 92700 - France, BENHAMIDOOCHE KARIM domicilié(e) 17 rue d'Ormesson, Bât C4,93800 EPINAY S/SEINE - 93800 - France, ROMANETTO JULIEN domicilié(e) 25 rue CHERET,94000 CRETEIL - 94000 - France, BOUTIN DAVID domicilié(e) 106 rue du Théâtre,75015 PARIS - 75015 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR DE SOUSA JEAN-MICHEL domicilié(e) 11 RUE D'EPINAY,92700 COLOMBES - 92700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42


DE SOUSA JEAN-MICHEL - 11 rue d'Epinay,92700 COLOMBES - 92700 - France

BENHAMIDOOCHE KARIM - 17 rue d'Ormesson, Bât C4,93800 EPINAY S/SEINE - 93800 - France

ROMANETTO JULIEN - 25 rue CHERET,94000 CRETEIL - 94000 - France

BOUTIN DAVID - 106 rue du Théâtre,75015 PARIS - 75015 - France


MONSIEUR DE SOUSA JEAN-MICHEL - 11 RUE D'EPINAY,92700 COLOMBES - 92700 - France


Inscription le 7 février 2005 - Rejet total n°407299 - Publication au BOPI 2005-02-07

Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24

Logiciels (programmes enregistrés). Communications par terminaux d'ordinateurs ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie electronique. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits ; etude de projets techniques ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques ; conversion de documents d'un support physique vers un support electronique ; recherches judiciaires.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.