Déposée le 14 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOPÉPI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-45 du 11 novembre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE domicilié(e) Siège : Lieu-dit “ Bonnel ”, BP 5 - 47480 - PONT DU CASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 163 896 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sté “ DE SANGOSSE ”, Maxime GIMBERT, Responsable Juridique domicilié(e) Lieu-dit “ Bonnel ”, BP 5 - 47480 - PONT DU CASSE - France.
La marque TOPÉPI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3867807.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
