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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS)  DE SANGOSSE 
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TOPÉPI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOPÉPI
“ DE SANGOSSE ”, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3867807
Date de dépôt :
14/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2021
TOPÉPI de  DE SANGOSSE 

Présentation de la marque TOPÉPI

Déposée le 14 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS)  DE SANGOSSE  auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOPÉPI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS)  DE SANGOSSE  domicilié(e) Siège : Lieu-dit “ Bonnel ”, BP 5 - 47480 - PONT DU CASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 163 896 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sté “ DE SANGOSSE ”, Maxime GIMBERT, Responsable Juridique domicilié(e) Lieu-dit “ Bonnel ”, BP 5 - 47480 - PONT DU CASSE - France.

La marque TOPÉPI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3867807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPÉPI est expirée depuis le 14 octobre 2021.

 DE SANGOSSE  a également déposé les autres marques suivantes : AGRI STIM STIMULANTS , SLUG-OFF , Les ovaliades , ZARADO , E.D.S. ENGINEERING DE SANGOSSE , TDS , FLUAZSTIM , PHYTOSTIM , INO MIX , INO LOC


“ DE SANGOSSE ”, Société par Actions Simplifiée - Siège : Lieu-dit “ Bonnel ”, BP 5 - 47480 - PONT DU CASSE - France - SIREN 300163896


Sté “ DE SANGOSSE ”, Maxime GIMBERT, Responsable Juridique - Lieu-dit “ Bonnel ”, BP 5 - 47480 - PONT DU CASSE - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, et notamment les régulateurs de croissance.

Fongicides, herbicides, insecticides, produits de destruction des animaux nuisibles.