Marque enregistrée - Marque en vigueur

THIOBACTER
DE SANGOSSE

Numéro de dépôt :
4449654
Date de dépôt :
27/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/04/2028
THIOBACTER de DE SANGOSSE

Présentation de la marque THIOBACTER

Déposée par voie électronique le 27 avril 2018 par DE SANGOSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « THIOBACTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-20 du 18 mai 2018.

Le déposant est DE SANGOSSE domicilié(e) ld BONNEL - 47480 - PONT DU CASSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE SANGOSSE, Monsieur Maxime GIMBERT domicilié(e) "BONNEL" - 47480 - PONT DU CASSE - France.

La marque THIOBACTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4449654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THIOBACTER arrivera à expiration en date du 27 avril 2028.

DE SANGOSSE a également déposé les autres marques suivantes : AGRI STIM STIMULANTS , SLUG-OFF , Les ovaliades , ZARADO , E.D.S. ENGINEERING DE SANGOSSE , TDS , FLUAZSTIM , PHYTOSTIM , INO MIX , INO LOC


DE SANGOSSE - ld BONNEL - 47480 - PONT DU CASSE - France


DE SANGOSSE, Monsieur Maxime GIMBERT - "BONNEL" - 47480 - PONT DU CASSE - France


Publication - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ;

Produits pour la destruction des animaux nuisibles; Fongicides. Herbicides. Insecticides.