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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE
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STIMOREGULATEUR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

STIMOREGULATEUR
DE SANGOSSE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4179454
Date de dépôt :
07/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/05/2025
STIMOREGULATEUR de DE SANGOSSE

Présentation de la marque STIMOREGULATEUR

Déposée par voie électronique le 7 mai 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « STIMOREGULATEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-22 du 29 mai 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE domicilié(e) Bonnel, BP 5 - 47480 - PONT DU CASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 163 896 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE SANGOSSE, M. Maxime GIMBERT domicilié(e) Bonnel, BP 5 - 47480 - PONT DU CASSE - France.

La marque STIMOREGULATEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4179454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STIMOREGULATEUR arrivera à expiration en date du 7 mai 2025.

DE SANGOSSE a également déposé les autres marques suivantes : AGRI STIM STIMULANTS , SLUG-OFF , Les ovaliades , ZARADO , E.D.S. ENGINEERING DE SANGOSSE , TDS , FLUAZSTIM , PHYTOSTIM , INO MIX , INO LOC


DE SANGOSSE, Société par actions simplifiée - Bonnel, BP 5 - 47480 - PONT DU CASSE - France - SIREN 300163896


DE SANGOSSE, M. Maxime GIMBERT - Bonnel, BP 5 - 47480 - PONT DU CASSE - France


Publication - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Produits chimiques destinés à l'agriculture ;

Fongicides et régulateurs de croissance ;

Services destinés à l'agriculture et notamment association de produits permettant de stimuler et réguler la croissance des cultures agricoles.