Marque enregistrée - Marque en vigueur

SFERRIC PROCESS
DE SANGOSSE

Numéro de dépôt :
4570752
Date de dépôt :
25/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/07/2029
SFERRIC PROCESS de DE SANGOSSE

Présentation de la marque SFERRIC PROCESS

Déposée par voie électronique le 25 juillet 2019 par DE SANGOSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SFERRIC PROCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-33 du 16 août 2019.

Le déposant est DE SANGOSSE domicilié(e) bonnel - 47480 - PONT DU CASSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE SANGOSSE, Monsieur Maxime GIMBERT domicilié(e) BONNEL - 47480 - PONT DU CASSE - France.

La marque SFERRIC PROCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4570752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SFERRIC PROCESS arrivera à expiration en date du 25 juillet 2029.

DE SANGOSSE a également déposé les autres marques suivantes : AGRI STIM STIMULANTS , SLUG-OFF , Les ovaliades , ZARADO , E.D.S. ENGINEERING DE SANGOSSE , TDS , FLUAZSTIM , PHYTOSTIM , INO MIX , INO LOC


DE SANGOSSE - bonnel - 47480 - PONT DU CASSE - France


DE SANGOSSE, Monsieur Maxime GIMBERT - BONNEL - 47480 - PONT DU CASSE - France


Publication - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46

Produits chimiques destinés à l'agriculture,l'horticulture et la sylviculture ;

Produits de destruction des animaux nuisibles ; produits pour la destruction des limaces et escargots ; herbicides ; fongicides ; insecticides.