Marque enregistrée - Marque en vigueur

RITOURNEL
DE SANGOSSE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4152361
Date de dépôt :
29/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/01/2025
RITOURNEL de DE SANGOSSE

Présentation de la marque RITOURNEL

Déposée par voie électronique le 29 janvier 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RITOURNEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-08 du 20 février 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE domicilié(e) Bonnel, BP 5 - 47480 - PONT DU CASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 163 896 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE SANGOSSE, M. Maxime GIMBERT domicilié(e) Bonnel, BP 5 - 47480 - PONT DU CASSE - France.

La marque RITOURNEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4152361.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RITOURNEL arrivera à expiration en date du 29 janvier 2025.

DE SANGOSSE a également déposé les autres marques suivantes : AGRI STIM STIMULANTS , SLUG-OFF , Les ovaliades , ZARADO , E.D.S. ENGINEERING DE SANGOSSE , TDS , FLUAZSTIM , PHYTOSTIM , INO MIX , INO LOC


DE SANGOSSE, Société par actions simplifiée - Bonnel, BP 5 - 47480 - PONT DU CASSE - France - SIREN 300163896


DE SANGOSSE, M. Maxime GIMBERT - Bonnel, BP 5 - 47480 - PONT DU CASSE - France


Publication - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ;

Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, insecticides, et régulateurs de croissance.