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Marques déposées par DE SANGOSSE
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ORFEVRE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ORFEVRE
DE SANGOSSE

Numéro de dépôt :
4434140
Date de dépôt :
05/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/03/2028
ORFEVRE de DE SANGOSSE

Présentation de la marque ORFEVRE

Déposée par voie électronique le 5 mars 2018 par DE SANGOSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORFEVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-13 du 30 mars 2018.

Le déposant est DE SANGOSSE domicilié(e) "BONNEL" - 47480 - PONT DU CASSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MAXIME GIMBERT domicilié(e) "BONNEL" - 47480 - PONT DU CASSE - France.

La marque ORFEVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4434140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORFEVRE arrivera à expiration en date du 5 mars 2028.

DE SANGOSSE a également déposé les autres marques suivantes : AGRI STIM STIMULANTS , SLUG-OFF , Les ovaliades , ZARADO , E.D.S. ENGINEERING DE SANGOSSE , TDS , FLUAZSTIM , PHYTOSTIM , INO MIX , INO LOC


DE SANGOSSE - "BONNEL" - 47480 - PONT DU CASSE - France


Monsieur MAXIME GIMBERT - "BONNEL" - 47480 - PONT DU CASSE - France


Publication - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; Régulateurs de croissance pour plantes ;

Produits de destruction des animaux nuisibles; herbicides; fongicides; insecticides.