Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATUR ACTIV PROCESS
DE SANGOSSE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4023201
Date de dépôt :
29/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/07/2023
NATUR ACTIV PROCESS de DE SANGOSSE

Présentation de la marque NATUR ACTIV PROCESS

Déposée par voie électronique le 29 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NATUR ACTIV PROCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE domicilié(e) Bonnel - 47480 - PONT DU CASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 163 896 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE SANGOSSE, M. Maxime GIMBERT domicilié(e) Bonnel - 47480 - PONT DU CASSE - France.

La marque NATUR ACTIV PROCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4023201.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATUR ACTIV PROCESS est expirée depuis le 29 juillet 2023.

DE SANGOSSE a également déposé les autres marques suivantes : AGRI STIM STIMULANTS , SLUG-OFF , Les ovaliades , ZARADO , E.D.S. ENGINEERING DE SANGOSSE , TDS , FLUAZSTIM , PHYTOSTIM , INO MIX , INO LOC


DE SANGOSSE, Société par Actions Simplifiée - Bonnel - 47480 - PONT DU CASSE - France - SIREN 300163896


DE SANGOSSE, M. Maxime GIMBERT - Bonnel - 47480 - PONT DU CASSE - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement sans modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; amendements organiques d'origine végétale.