NATUR ACTIV PROCESS
Présentation de la marque NATUR ACTIV PROCESS
Déposée par voie électronique le 29 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NATUR ACTIV PROCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NATUR ACTIV PROCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4023201.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATUR ACTIV PROCESS est expirée depuis le 29 juillet 2023.
DE SANGOSSE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34
Enregistrement sans modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47