Marque enregistrée - Marque en vigueur

LIMACAPT
DE SANGOSSE

Numéro de dépôt :
4500313
Date de dépôt :
15/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/11/2028
LIMACAPT de DE SANGOSSE

Présentation de la marque LIMACAPT

Déposée par voie électronique le 15 novembre 2018 par DE SANGOSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LIMACAPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-49 du 7 décembre 2018.

Le déposant est DE SANGOSSE domicilié(e) BONNEL - 47480 - PONT DU CASSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE SANGOSSE, Monsieur MAXIME GIMBERT domicilié(e) BONNEL - 47480 - PONT DU CASSE - France.

La marque LIMACAPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4500313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIMACAPT arrivera à expiration en date du 15 novembre 2028.

DE SANGOSSE a également déposé les autres marques suivantes : AGRI STIM STIMULANTS , SLUG-OFF , Les ovaliades , ZARADO , E.D.S. ENGINEERING DE SANGOSSE , TDS , FLUAZSTIM , PHYTOSTIM , INO MIX , INO LOC


DE SANGOSSE - BONNEL - 47480 - PONT DU CASSE - France


DE SANGOSSE, Monsieur MAXIME GIMBERT - BONNEL - 47480 - PONT DU CASSE - France


Publication - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Dispositif électronique pour l'observation et la comptabilisation des limaces.