Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GAGNAN
“ DE SANGOSSE ”, SAS

Numéro de dépôt :
3891233
Date de dépôt :
23/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2022
GAGNAN de  DE SANGOSSE 

Présentation de la marque GAGNAN

Déposée le 23 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS)  DE SANGOSSE  auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GAGNAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS)  DE SANGOSSE  domicilié(e) Siège : Lieu-dit “ Bonnel ”, BP 5 - 47480 - PONT DU CASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 163 896 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sté “ DE SANGOSSE ”, Maxime GIMBERT, Responsable Juridique domicilié(e) Lieu-dit “ Bonnel ”, BP 5 - 47480 - PONT DU CASSE - France.

La marque GAGNAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3891233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAGNAN est expirée depuis le 23 janvier 2022.

 DE SANGOSSE  a également déposé les autres marques suivantes : AGRI STIM STIMULANTS , SLUG-OFF , Les ovaliades , ZARADO , E.D.S. ENGINEERING DE SANGOSSE , TDS , FLUAZSTIM , PHYTOSTIM , INO MIX , INO LOC


“ DE SANGOSSE ”, SAS - Siège : Lieu-dit “ Bonnel ”, BP 5 - 47480 - PONT DU CASSE - France - SIREN 300163896


Sté “ DE SANGOSSE ”, Maxime GIMBERT, Responsable Juridique - Lieu-dit “ Bonnel ”, BP 5 - 47480 - PONT DU CASSE - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture.

Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, insecticides.