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Marques déposées par DE SANGOSSE
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DE SANGOSSE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DE SANGOSSE
DE SANGOSSE

Numéro de dépôt :
4371194
Date de dépôt :
23/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/06/2027
DE SANGOSSE de DE SANGOSSE

Présentation de la marque DE SANGOSSE

Déposée par voie électronique le 23 juin 2017 par DE SANGOSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DE SANGOSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-28 du 13 juillet 2017.

Le déposant est DE SANGOSSE domicilié(e) BONNEL - 47480 - Pont du casse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE SANGOSSE-SERVICE JURIDIQUE, CLAIRE BUETAS domicilié(e) BONNEL - 47480 - Pont du casse - France.

La marque DE SANGOSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4371194.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 09 31 38 39 41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE SANGOSSE arrivera à expiration en date du 23 juin 2027.

DE SANGOSSE a également déposé les autres marques suivantes : AGRI STIM STIMULANTS , SLUG-OFF , Les ovaliades , ZARADO , E.D.S. ENGINEERING DE SANGOSSE , TDS , FLUAZSTIM , PHYTOSTIM , INO MIX , INO LOC


DE SANGOSSE - BONNEL - 47480 - Pont du casse - France


DE SANGOSSE-SERVICE JURIDIQUE, CLAIRE BUETAS - BONNEL - 47480 - Pont du casse - France


Publication - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Enregistrement avec modification - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et sylviculture ; solutions biologiques destinées à l'agriculture, l'horticulture et sylviculture ; engrais pour les terres ; substances nutritionnelles pour plantes ; biostimulants ;

Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; insecticides ; produits de protection des plantes et des cultures utilisant des procédés de lutte biologique ; solutions biologiques de lutte contre les animaux nuisibles ; fongicides biologiques ; herbicides biologiques ; insecticides biologiques ; stimulateurs des défenses naturelles des plantes ;

Programmes informatiques et logiciels destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; programmes informatiques et logiciels destinés à fournir des conseils sur les produits de lutte contre les animaux nuisibles, de nutrition et de protection des plantes et des cultures ;

Semences ;

Services de communication et de diffusion d'informations par téléphones cellulaires ,tablettes électroniques, ordinateurs portables et ordinateurs reliés au réseau Internet dans le domaine des produits phytosanitaires; fourniture d'accès à des bases de données et des forums sur Internet dans le domaine des produits phytosanitaires ;

Services de logistique en matière de transport, entreposage, magasinage et stockage de marchandises ;

Organisation et conduite de formations dans les domaines de l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; organisation d'évènements à but informatif (formation) dans les domaines de l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ;

Services de recherche, de conception et de développement de nouveaux produits dans les domaines de l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture à savoir, services de protection des cultures, de nutrition des plantes et des semences et de contrôle des nuisibles; destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture; épandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques ou biologiques destinés à l'agriculture; services d'information, services de conseil et d'accompagnement destinés aux prescripteurs, distributeurs et agriculteurs dans les domaines des produits phytosanitaires, de la protection des cultures, de la nutrition des plantes, des semences et du contrôle des nuisibles.