Marque enregistrée - Marque en vigueur

DE SANGOSSE
DE SANGOSSE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4230449
Date de dépôt :
02/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/12/2025
DE SANGOSSE de DE SANGOSSE

Présentation de la marque DE SANGOSSE

Déposée par voie électronique le 2 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DE SANGOSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-52 du 24 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE domicilié(e) Bonnel, CS 10005 - 47480 - PONT DU CASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 163 896 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE SANGOSSE, M. Maxime GIMBERT domicilié(e) Bonnel, CS 10005 - 47480 - PONT DU CASSE - France.

La marque DE SANGOSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4230449.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE SANGOSSE arrivera à expiration en date du 2 décembre 2025.

DE SANGOSSE a également déposé les autres marques suivantes : AGRI STIM STIMULANTS , SLUG-OFF , Les ovaliades , ZARADO , E.D.S. ENGINEERING DE SANGOSSE , TDS , FLUAZSTIM , PHYTOSTIM , INO MIX , INO LOC


DE SANGOSSE, Société par actions simplifiée - Bonnel, CS 10005 - 47480 - PONT DU CASSE - France - SIREN 300163896


DE SANGOSSE, M. Maxime GIMBERT - Bonnel, CS 10005 - 47480 - PONT DU CASSE - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Services de logistique en matière de transport, entreposage, magasinage et stockage de marchandises ;

Organisation et conduite de formations dans les domaines de l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; organisation d'évènements à but informatif dans les domaines de l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ;

Services de recherche, de conception et de développement de nouveaux produits dans les domaines de l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services de destruction des animaux nuisibles dans les domaines de l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; services d'information, dans ces domaines, aux prescripteurs, distributeurs et agriculteurs.