Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIBLAGE
DE SANGOSSE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4077563
Date de dépôt :
20/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/03/2024
CIBLAGE de DE SANGOSSE

Présentation de la marque CIBLAGE

Déposée par voie électronique le 20 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CIBLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE domicilié(e) Bonnel, BP 5 - 47480 - PONT DU CASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 163 896 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE SANGOSSE, M. Maxime GIMBERT domicilié(e) Bonnel, BP 5 - 47480 - PONT DU CASSE - France.

La marque CIBLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4077563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIBLAGE est expirée depuis le 20 mars 2024.

DE SANGOSSE a également déposé les autres marques suivantes : AGRI STIM STIMULANTS , SLUG-OFF , Les ovaliades , ZARADO , E.D.S. ENGINEERING DE SANGOSSE , TDS , FLUAZSTIM , PHYTOSTIM , INO MIX , INO LOC


DE SANGOSSE, Société par Actions Simplifiée - Bonnel, BP 5 - 47480 - PONT DU CASSE - France - SIREN 300163896


DE SANGOSSE, M. Maxime GIMBERT - Bonnel, BP 5 - 47480 - PONT DU CASSE - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Enregistrement sans modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ;

Produits de destruction des animaux nuisibles ; produits pour la destruction des limaces et escargots ; herbicides ; fongicides ; insecticides ;

Machines agricoles ; épandeurs centrifuges ; microgranulateurs ;

Système électronique embarqué sur machines agricoles ; appareils de dosage ;

Organisation et conduite de formations dans les domaines de l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; organisation d'évènements à but informatif dans les domaines de l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services de destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; épandage de produits chimiques destinés à l'agriculture ; services de surveillance agricole de l'activité des mollusques terrestres: services d'évaluation des populations de mollusques terrestres en milieu agricole, de prévision des risques de dommages aux cultures par les mollusques terrestres ; services d'information, dans ce domaine, aux prescripteurs, distributeurs et agriculteurs.