J'ai poussé dans le Loiret J'ai été façonné dans le Loiret J'ai été élevé dans le Loiret
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
J'ai poussé dans le Loiret J'ai été façonné dans le Loiret J'ai été élevé dans le Loiret
M. de Rochefort Yves
Numéro de dépôt :
3937782
Date de dépôt :
30/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2022
Présentation de la marque J'ai poussé dans le Loiret J'ai été façonné dans le Loiret J'ai été élevé dans le Loiret
Déposée le 30 juillet 2012 par monsieur de Rochefort Yves
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « J'ai poussé dans le Loiret J'ai été façonné dans le Loiret J'ai été élevé dans le Loiret » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-34 du 24 août 2012.
Le déposant est monsieur de Rochefort Yves domicilié(e) 11 BIS RUE GRATTEMINOT - 45000 - ORLEANS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. de Rochefort Yves domicilié(e) 11 BIS RUE GRATTEMINOT - 45000 - ORLEANS - France.
La marque J'ai poussé dans le Loiret J'ai été façonné dans le Loiret J'ai été élevé dans le Loiret a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3937782.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J'ai poussé dans le Loiret J'ai été façonné dans le Loiret J'ai été élevé dans le Loiret est expirée depuis le 30 juillet 2022.
M. de Rochefort Yves - 11 BIS RUE GRATTEMINOT - 45000 - ORLEANS - France
M. de Rochefort Yves - 11 BIS RUE GRATTEMINOT - 45000 - ORLEANS - France
Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34
Enregistrement avec modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux.
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