Association de Promotion des Kiwis des Pays de l'Adour, Association loi du 1er juillet 1901, décrêt du 16 Août 1901
Numéro de dépôt :
4137105
Date de dépôt :
24/11/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/11/2024
Présentation de la marque KA KIWI DE L'ADOUR
Déposée le 24 novembre 2014 par l'association loi 1901 de Promotion des Kiwis des Pays de l'Adour
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « KA KIWI DE L'ADOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-51 du 19 décembre 2014.
Le déposant est l'association loi 1901 de Promotion des Kiwis des Pays de l'Adour domicilié(e) Chambre d'Agriculture des Landes, Cité Galliane, BP 279 - 40000 - MONT DE MARSAN Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 420 919 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association de Promotion des Kiwis des Pays de l'Adour domicilié(e) Chambre d'Agriculture des Landes, Cité Galliane, BP 279 - 40000 - MONT DE MARSAN Cedex - France.
La marque KA KIWI DE L'ADOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4137105.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Association de Promotion des Kiwis des Pays de l'Adour, Association loi du 1er juillet 1901, décrêt du 16 Août 1901 - Chambre d'Agriculture des Landes, Cité Galliane, BP 279 - 40000 - MONT DE MARSAN Cedex - France - SIREN 414420919
Association de Promotion des Kiwis des Pays de l'Adour - Chambre d'Agriculture des Landes, Cité Galliane, BP 279 - 40000 - MONT DE MARSAN Cedex - France
Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51
Inscription le 8 avril 2015 - Retrait partiel n°646281 - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-04-08
Enregistrement avec modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27
– produits de l'imprimerie, photographies, adhésifs, matériel d'instruction ou d'enseignement, clichés, papier, carton, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, sacs et sachets pour l'emballage.
Glaces comestibles, glaces à rafraichir.
Fruits à l'exception des kiwis et légumes conservés, séchés et cuits, kiwi bénéficiant de l'indication géographique protégée kiwi de l'Adour, conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes. – fruits à l'exception des kiwis et légumes frais. Kiwi frais, bénéficiant de l'indication géographique protégée kiwi de l'Adour.
– boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres, préparations pour faire des boissons, limonades, nectar de fruits, sodas, apéritifs sans alcool.
– informations en matière de divertissement ou d'éducation, publication de livres, production de films sur bandes vidéos, organisation de concours, organisation et conduites de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
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