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Marques déposées par l'association loi 1901 DE PRODUCTEURS DE SALICORNE DES MARAIS CHARENTAIS ASSOCIATION REGIE PAR LA LOI DU 1ER JUILLET 1901
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Salicorne des Marais Charentais : APSALIMAC
Marque expirée - Marque en non vigueur

Salicorne des Marais Charentais : APSALIMAC
ASSOCIATION DE PRODUCTEURS DE SALICORNE DES MARAIS CHARENTAIS ASSOCIATION REGIE PAR LA LOI DU 1ER JUILLET 1901

Numéro de dépôt :
3568356
Date de dépôt :
08/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2018
Salicorne des Marais Charentais : APSALIMAC de DE PRODUCTEURS DE SALICORNE DES MARAIS CHARENTAIS ASSOCIATION REGIE PAR LA LOI DU 1ER JUILLET 1901

Présentation de la marque Salicorne des Marais Charentais : APSALIMAC

Déposée le 8 avril 2008 par l'association loi 1901 DE PRODUCTEURS DE SALICORNE DES MARAIS CHARENTAIS ASSOCIATION REGIE PAR LA LOI DU 1ER JUILLET 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Salicorne des Marais Charentais : APSALIMAC »

Le déposant est l'association loi 1901 DE PRODUCTEURS DE SALICORNE DES MARAIS CHARENTAIS ASSOCIATION REGIE PAR LA LOI DU 1ER JUILLET 1901 domicilié(e) PRISE DE TERDOUX,17480 LE CHATEAU D'OLERON - 17480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 184 715 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION DE PRODUCTEURS DE SALICORNE DES MARAIS CHARENTAIS domicilié(e) Prise de TERDOUX,17480 LE CHATEAU D'OLERON - 17480 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Salicorne des Marais Charentais : APSALIMAC est expirée depuis le 8 avril 2018.


ASSOCIATION DE PRODUCTEURS DE SALICORNE DES MARAIS CHARENTAIS ASSOCIATION REGIE PAR LA LOI DU 1ER JUILLET 1901 - PRISE DE TERDOUX,17480 LE CHATEAU D'OLERON - 17480 - France - SIREN 479184715


ASSOCIATION DE PRODUCTEURS DE SALICORNE DES MARAIS CHARENTAIS - Prise de TERDOUX,17480 LE CHATEAU D'OLERON - 17480 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-47

Publication - Publication le 16 mai 2008 au BOPI 2008-20

Salicornes cultivées dans les marais Charentais selon un cahier des charges : produit frais et transformés. – transformation et conservation de salicornes. – salicornes en condiment. – fruits et legumes conservés, séchés et cuits : salicornes. – fruits et legumes frais : salicornes fraiches. – semences de salicornes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.