Association de préfiguration de la résidence européenne des technologies de l'information et de la communication pour l'éducation et la formation (Association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901)
Numéro de dépôt :
3150004
Date de dépôt :
25/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/02/2012
Présentation de la marque THE NEW ARTS OF LEARNING
Déposée le 25 février 2002 par l'association loi 1901 de préfiguration de la résidence européenne des technologies de l'information et de la communication pour l'éducation et la formation
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « THE NEW ARTS OF LEARNING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-14 du 5 avril 2002.
Le déposant est l'association loi 1901 de préfiguration de la résidence européenne des technologies de l'information et de la communication pour l'éducation et la formation domicilié(e) Grenoble-Alpes-Métropole, Le Forum 3, rue Malakoff, ,38000 GRENOBLE - 38000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152 avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque THE NEW ARTS OF LEARNING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3150004.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE NEW ARTS OF LEARNING est expirée depuis le 25 février 2012.
de préfiguration de la résidence européenne des technologies de l'information et de la communication pour l'éducation et la formation a également déposé les autres marques suivantes : LES NOUVEAUX ARTS D'APPRENDRE , LA VILLA MEDIA
Association de préfiguration de la résidence européenne des technologies de l'information et de la communication pour l'éducation et la formation (Association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901) - Grenoble-Alpes-Métropole, Le Forum 3, rue Malakoff, ,38000 GRENOBLE - 38000 - France
PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152 avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-33
Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) , nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; pellicules impressionnées (films) ; dessins animés ; cartes magnétiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; disques compacts ; disques optiques compacts ; disques optiques ; disques numériques versatiles ; bandes vidéo ; bandes magnétiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; logiciels ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision. Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; livres, manuels, périodiques ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Aide aux particuliers et aux associations pour le développement de projets dans le domaine des technologies de l'information, de la communication et de l'informatique ; conseils en matière de gestion dans le domaine des technologies de l'information, de la communication et de l'informatique. Services de télécommunications ; services de communication par le réseau informatique mondial ; services de connexion de télécommunications et d'accès au réseau informatique mondial ; services de courrier électronique ; réception et/ou livraison de messages, documents et autres données par transmission électronique ; réception et/ou livraison de messages, documents et autres données par le réseau informatique mondial ; services de liens de communications électroniques ; fourniture d'accès à des serveurs, réseaux et bases de données informatiques ; fourniture d'accès au réseau informatique mondial ; services d'informations relatifs aux domaines précités. Education et formation dans le domaine des technologies de l'information, de la communication et de l'informatique ; organisation et conduite de séminaires, de congrès, de cours, dans le domaine des technologies de l'information, de la communication et de l'informatique ; organisation et conduite d'expositions, de salons et de colloques à but culturel et éducatif ; services de coordination et de promotion d'actions de formation et d'éducation destinés à favoriser le développement de projets dans le domaine des technologies de l'information, de la communication et de l'informatique. Etude de projets techniques ; conseils en matière informatique ; conception et développement de programmes informatiques, en particulier dans le domaine du multimédia ; location de logiciels dans le domaine des technologies de l'information, de la communication et de l'informatique ; conduite de programmes de partenariat informatique et technologique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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