Marque enregistrée - Marque en non vigueur

6Prope – 6Net
M. DE OLIVEIRA IMANUEL, Agissant pour le compte de la société 6Prope – 6Net en cours de formation

Numéro de dépôt :
3962239
Date de dépôt :
20/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2022
6Prope – 6Net de DE OLIVEIRA IMANUEL

Présentation de la marque 6Prope – 6Net

Déposée le 20 novembre 2012 par monsieur DE OLIVEIRA IMANUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 6Prope – 6Net » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est monsieur DE OLIVEIRA IMANUEL domicilié(e) 2 Chemin des patures - 28500 - CHERISY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DE OLIVEIRA IMANUEL domicilié(e) 2 Chemin des patures - 28500 - CHERISY - France.

La marque 6Prope – 6Net a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962239.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 6Prope – 6Net est expirée depuis le 20 novembre 2022.


M. DE OLIVEIRA IMANUEL, Agissant pour le compte de la société 6Prope – 6Net en cours de formation - 2 Chemin des patures - 28500 - CHERISY - France


M. DE OLIVEIRA IMANUEL - 2 Chemin des patures - 28500 - CHERISY - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement avec modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Nettoyage des cuirs avec produit d'entretiens et sièges des vehicules et canapé, fauteuil ; Nettoyage ou entretien de véhicules ; Nettoyage auto (intérieur, extérieur), moto, tracteur (cabine), camping car, camion (cabine) et intérieur de maison (canapé, fauteuil, vitres, matelas, tapis).