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Marques déposées par DE LA HAYE SAINT HILAIRE ARNAUD
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SIGNAL CONCEPT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIGNAL CONCEPT
DE LA HAYE SAINT HILAIRE ARNAUD

Numéro de dépôt :
1555046
Date de dépôt :
12/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/10/1999

Présentation de la marque SIGNAL CONCEPT

Déposée le 12 octobre 1989 par DE LA HAYE SAINT HILAIRE ARNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIGNAL CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DE LA HAYE SAINT HILAIRE ARNAUD, domicilié(e) 16, avenue Sainte -Foy, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France.

La marque SIGNAL CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1555046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGNAL CONCEPT est expirée depuis le 12 octobre 1999.

DE LA HAYE SAINT HILAIRE ARNAUD a également déposé les autres marques suivantes : EUROSIGNAL , WELL CONNECT , BACKUP SYSTEM AUTOMATE , BACKUP STRATEGY


DE LA HAYE SAINT HILAIRE ARNAUD - 16, avenue Sainte -Foy, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-13

Matériel de signalisation lumineuse, enseignes lumineuses, présentoirs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.