ASSOCIATION DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR COMMERCIAL RHONE-ALPES – A.E.S.C.R.A., Association régie par la loi du 1er juillet 1901
Numéro de dépôt :
3477140
Date de dépôt :
25/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
25/01/2027
Présentation de la marque TRAIT D'UNION Multi-campus Multi-quartiers
Déposée le 25 janvier 2007 par l'association loi 1901 DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR COMMERCIAL RHONE-ALPES – A.E.S.C.R.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « TRAIT D'UNION Multi-campus Multi-quartiers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-09 du 2 mars 2007.
Le déposant est l'association loi 1901 DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR COMMERCIAL RHONE-ALPES – A.E.S.C.R.A domicilié(e) 23 Avenue Guy de Collongue - 69130 - ECULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 959 504 739 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme BAUJOIN Audrey domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque TRAIT D'UNION Multi-campus Multi-quartiers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3477140.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ASSOCIATION DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR COMMERCIAL RHONE-ALPES – A.E.S.C.R.A., Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 23 Avenue Guy de Collongue - 69130 - ECULLY - France - SIREN 959504739
Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme BAUJOIN Audrey - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-26
Publication - Publication le 2 mars 2007 au BOPI 2007-09
Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2016 n°2634908 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2016-12-16
Journaux ; magazines ; revues ; livrets ; livres ; manuels ; affiches ; produits de l'imprimerie ; prospectus ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils).
Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; publication d'annonces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique.
Education ; formation ; enseignement ; informations en matière d'éducation, de formation et d'enseignement ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; formation pratique ; organisation et conduite de conférences, de congrès, de colloques, de séminaires ; organisation et conduite d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; organisation de concours en matière d'éducation ; épreuves pédagogiques ; publication de livres ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; reportages photographiques.
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