Marque renouvelée - Marque en vigueur

TRAIT D'UNION Multi-campus Multi-quartiers
ASSOCIATION DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR COMMERCIAL RHONE-ALPES – A.E.S.C.R.A., Association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3477140
Date de dépôt :
25/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
25/01/2027
TRAIT D\'UNION Multi-campus Multi-quartiers de DE L\'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR COMMERCIAL RHONE-ALPES – A.E.S.C.R.A

Présentation de la marque TRAIT D'UNION Multi-campus Multi-quartiers

Déposée le 25 janvier 2007 par l'association loi 1901 DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR COMMERCIAL RHONE-ALPES – A.E.S.C.R.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « TRAIT D'UNION Multi-campus Multi-quartiers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-09 du 2 mars 2007.

Le déposant est l'association loi 1901 DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR COMMERCIAL RHONE-ALPES – A.E.S.C.R.A domicilié(e) 23 Avenue Guy de Collongue - 69130 - ECULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 959 504 739 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme BAUJOIN Audrey domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque TRAIT D'UNION Multi-campus Multi-quartiers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3477140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRAIT D'UNION Multi-campus Multi-quartiers arrivera à expiration en date du 25 janvier 2027.

DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR COMMERCIAL RHONE-ALPES – A.E.S.C.R.A a également déposé les autres marques suivantes : WORLD ENTREPRENEURSHIP FORUM EVIAN , EML GENEVA , Raid Hannibal Association d'étudiants EM LYON , ASTUCE Lycéens , JUNIOR WORLD ENTREPRENEURSHIP FORUM , EMLYON , EARLY MAKERS , E.M. MONTPELLIER ECOLE DE MANAGEMENT , E.M. LE HAVRE ECOLE DE MANAGEMENT , E.M. CAEN ECOLE DE MANAGEMENT


ASSOCIATION DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR COMMERCIAL RHONE-ALPES – A.E.S.C.R.A., Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 23 Avenue Guy de Collongue - 69130 - ECULLY - France - SIREN 959504739


Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme BAUJOIN Audrey - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-26

Publication - Publication le 2 mars 2007 au BOPI 2007-09

Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2016 n°2634908 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2016-12-16

Journaux ; magazines ; revues ; livrets ; livres ; manuels ; affiches ; produits de l'imprimerie ; prospectus ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils).

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; publication d'annonces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique.

Education ; formation ; enseignement ; informations en matière d'éducation, de formation et d'enseignement ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; formation pratique ; organisation et conduite de conférences, de congrès, de colloques, de séminaires ; organisation et conduite d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; organisation de concours en matière d'éducation ; épreuves pédagogiques ; publication de livres ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; reportages photographiques.