Marque enregistrée - Marque en vigueur

EM LYON BUSINESS SCHOOL
ASSOCIATION DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR COMMERCIAL RHONE-ALPES - A.E.S.C.R.A., Association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
4246244
Date de dépôt :
04/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/02/2026
EM LYON BUSINESS SCHOOL de DE L\'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR COMMERCIAL RHONE-ALPES - A.E.S.C.R.A

Présentation de la marque EM LYON BUSINESS SCHOOL

Déposée par voie électronique le 4 février 2016 par l'association loi 1901 DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR COMMERCIAL RHONE-ALPES - A.E.S.C.R.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EM LYON BUSINESS SCHOOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-08 du 26 février 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR COMMERCIAL RHONE-ALPES - A.E.S.C.R.A domicilié(e) 23 Avenue Guy de Collongue - 69130 - ECULLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mlle Audrey BAUJOIN domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque EM LYON BUSINESS SCHOOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4246244.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EM LYON BUSINESS SCHOOL arrivera à expiration en date du 4 février 2026.

DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR COMMERCIAL RHONE-ALPES - A.E.S.C.R.A a également déposé les autres marques suivantes : WORLD ENTREPRENEURSHIP FORUM EVIAN , EML GENEVA , Raid Hannibal Association d'étudiants EM LYON , ASTUCE Lycéens , JUNIOR WORLD ENTREPRENEURSHIP FORUM , EMLYON , EARLY MAKERS , E.M. MONTPELLIER ECOLE DE MANAGEMENT , E.M. LE HAVRE ECOLE DE MANAGEMENT , E.M. CAEN ECOLE DE MANAGEMENT


ASSOCIATION DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR COMMERCIAL RHONE-ALPES - A.E.S.C.R.A., Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 23 Avenue Guy de Collongue - 69130 - ECULLY - France


Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mlle Audrey BAUJOIN - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Inscription le 18 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°801918 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-11-18

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le traitement du son, d'images ou de données ; équipements pour le traitement de l'information ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, acoustiques et numériques ; disques compacts ; Cédéroms ; cassettes audio et/ou vidéo ; DVD ; publications électroniques téléchargeables ; bases de données téléchargeables ; logiciels (programmes enregistrés) ; progiciels ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bases de données ; centres serveurs de bases de données ;

Journaux ; magazines ; revues ; livrets ; livres ; manuels ; affiches ; produits de l'imprimerie ; prospectus ; notes de cours ; rapports de conférences ; bulletins d'informations ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; annuaires non électroniques ;

Informations, conseils et consultations en organisation, gestion et direction des affaires commerciales ; aide à la direction des affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; estimation en affaires commerciales ; informations, conseils et consultations pour les questions de personnel ; recrutement de personnel ; services de placement de personnel ; diffusion d'annonces d'offres d'emploi en ligne destinées aux étudiants et aux anciens étudiants ; informations commerciales ; prévisions économiques ; études de marché ; recherche de marché ; relations publiques ; recherches et évaluations en affaires commerciales ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement pour des tiers à tous supports d'informations et notamment à des journaux, publications et revues, y compris électroniques ou numériques ; publicité ; publication d'annonces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; recherche de parraineurs ;

Affaires financières et monétaires ; évaluations en matière financière et fiscale ; analyse financière ; services de financement ; placement de fonds ; collectes de bienfaisance ; parrainage financier ;

Télécommunications ; communications par réseau de fibres optiques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission par satellite ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; fourniture de forums de discussion sur Internet ; fourniture (transmission) d'informations commerciales ; transmission de messages, de données, de sons et d'images assistée par ordinateurs ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; messagerie électronique ; service de courrier électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ;

Education ; formation ; enseignement ; divertissements ; activités sportives et culturelles ; informations et conseils en matière d'éducation, de formation, d'enseignement ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; formation pratique ; formation continue ; enseignement par correspondance ; formation interactive à distance ; organisation et conduite de conférences, de congrès, de colloques, de séminaires, de symposiums, de tables rondes ; organisation et conduite de groupes de réflexion dirigés sur l'organisation et la direction des affaires commerciales, sur les entreprises industrielles ou commerciales ; organisation et conduite d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de réunions d'étudiants et d'anciens étudiants ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; organisation de concours en matière d'éducation avec ou sans remise de prix et de récompenses ; épreuves pédagogiques ; publication de livres ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; édition de livres, de manuels, de revues et d'outils pédagogiques multimédia ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; reportages photographiques ; prêts de livres ;

Étude de projets techniques ; contrôle de qualité ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; programmation pour ordinateurs ; élaboration (conception), développement, mise à jour ou location de logiciels, de progiciels, d'ordinateurs, de bases de données et de systèmes informatiques.