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Marques déposées par l'association loi 1901 DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR COMMERCIAL RHONE-ALPES – A.E.S.C.R.A
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E.M. TROYES ECOLE DE MANAGEMENT
Marque expirée - Marque en non vigueur

E.M. TROYES ECOLE DE MANAGEMENT
ASSOCIATION DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR COMMERCIAL RHONE-ALPES – A.E.S.C.R.A., Association Loi de 1901

Numéro de dépôt :
3010312
Date de dépôt :
22/02/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/02/2020
E.M. TROYES ECOLE DE MANAGEMENT de DE L\'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR COMMERCIAL RHONE-ALPES – A.E.S.C.R.A

Présentation de la marque E.M. TROYES ECOLE DE MANAGEMENT

Déposée le 22 février 2000 par l'association loi 1901 DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR COMMERCIAL RHONE-ALPES – A.E.S.C.R.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « E.M. TROYES ECOLE DE MANAGEMENT »

Le déposant est l'association loi 1901 DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR COMMERCIAL RHONE-ALPES – A.E.S.C.R.A domicilié(e) 23 Avenue Guy de Collongue - 69130 - ECULLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) Le Contemporain 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque E.M. TROYES ECOLE DE MANAGEMENT est expirée depuis le 22 février 2020.

DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR COMMERCIAL RHONE-ALPES – A.E.S.C.R.A a également déposé les autres marques suivantes : WORLD ENTREPRENEURSHIP FORUM EVIAN , EML GENEVA , Raid Hannibal Association d'étudiants EM LYON , ASTUCE Lycéens , JUNIOR WORLD ENTREPRENEURSHIP FORUM , EMLYON , EARLY MAKERS , E.M. MONTPELLIER ECOLE DE MANAGEMENT , E.M. LE HAVRE ECOLE DE MANAGEMENT , E.M. CAEN ECOLE DE MANAGEMENT


ASSOCIATION DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR COMMERCIAL RHONE-ALPES – A.E.S.C.R.A., Association Loi de 1901 - 23 Avenue Guy de Collongue - 69130 - ECULLY - France


Cabinet LAURENT & CHARRAS - Le Contemporain 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-31

Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14

Renouvellement sans limitation le 18 février 2010 n°2431713 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-02-18

Communication, notamment communication par terminaux d'ordinateurs, messagerie en ligne, messagerie électronique, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, transmission d'informations contenues dans les bases de données, échanges électroniques de données, hébergement de sites Internet, agence de presse. Education, enseignement, instruction, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums, organisation d'expositions à but culturel et/ou éducatif, édition de livres, revues, logiciels, exploitation de bases de données éducatives et/ou culturelles. Recherches scientifiques et industrielles, programmation pour ordinateurs, élaboration (conception) de logiciels, exploitation de bases de données juridiques ou scientifiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.