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Marques déposées par l'association loi 1901 DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR COMMERCIAL RHONE-ALPES – A.E.S.C.R.A
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ASTUCE Lycéens
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ASTUCE Lycéens
ASSOCIATION DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR COMMERCIAL RHONE-ALPES – A.E.S.C.R.A., Association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3665542
Date de dépôt :
21/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
21/07/2029
ASTUCE Lycéens de DE L\'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR COMMERCIAL RHONE-ALPES – A.E.S.C.R.A

Présentation de la marque ASTUCE Lycéens

Déposée le 21 juillet 2009 par l'association loi 1901 DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR COMMERCIAL RHONE-ALPES – A.E.S.C.R.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ASTUCE Lycéens » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-35 du 28 août 2009.

Le déposant est l'association loi 1901 DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR COMMERCIAL RHONE-ALPES – A.E.S.C.R.A domicilié(e) 23 Avenue Guy de Collongue - 69130 - ECULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 959 504 739 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, Mme BAUJOIN Audrey domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de La Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque ASTUCE Lycéens a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3665542.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ASTUCE Lycéens arrivera à expiration en date du 21 juillet 2029.

DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR COMMERCIAL RHONE-ALPES – A.E.S.C.R.A a également déposé les autres marques suivantes : WORLD ENTREPRENEURSHIP FORUM EVIAN , EML GENEVA , Raid Hannibal Association d'étudiants EM LYON , JUNIOR WORLD ENTREPRENEURSHIP FORUM , EMLYON , EARLY MAKERS , E.M. MONTPELLIER ECOLE DE MANAGEMENT , E.M. LE HAVRE ECOLE DE MANAGEMENT , E.M. CAEN ECOLE DE MANAGEMENT , E.M. TROYES ECOLE DE MANAGEMENT


ASSOCIATION DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR COMMERCIAL RHONE-ALPES – A.E.S.C.R.A., Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 23 Avenue Guy de Collongue - 69130 - ECULLY - France - SIREN 959504739


Cabinet LAURENT et CHARRAS, Mme BAUJOIN Audrey - Le Contemporain, 50 Chemin de La Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Renouvellement sans limitation le 4 juin 2019 n°2717128 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-06-04

Inscription le 18 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°801918 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-11-18

Journaux ; magazines ; revues ; livrets ; livres ; manuels ; affiches ; produits de l'imprimerie ; prospectus ; notes de cours ; rapports de conférences ; bulletins d'informations ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils).

Education ; formation ; enseignement ; divertissements ; activités sportives et culturelles ; informations et conseils en matière d'éducation, de formation, d'enseignement ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; formation pratique ; formation continue ; enseignement par correspondance ; formation interactive à distance ; cours de soutien scolaire ; organisation et conduite de conférences, de congrès, de colloques, de séminaires, de symposiums, de tables rondes ; organisation et conduite de salons d'orientation et de sorties d'orientation destinées aux lycéens ; organisation et conduite d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; organisation de concours en matière d'éducation ; remise de prix et de récompenses ; épreuves pédagogiques ; publication de livres ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; édition de livres, de manuels, de revues et d'outils pédagogiques multimédia (logiciels ou programmes enregistrés) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; reportages photographiques ; prêts de livres.