Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE L'ALBARIC
SCEA DE L'ALBARIC

Numéro de dépôt :
3276395
Date de dépôt :
23/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2014
DOMAINE DE L\'ALBARIC de DE L\'ALBARIC

Présentation de la marque DOMAINE DE L'ALBARIC

Déposée le 23 février 2004 par DE L'ALBARICTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE L'ALBARIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-14 du 2 avril 2004.

Le déposant est DE L'ALBARICTODO domicilié(e) 12 Avenue de CARCASSONNE,11250 LEUC - 11250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 420 566 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DE L'ALBARIC domicilié(e) 12 Avenue de CARCASSONNE,11250 LEUC - 11250 - France.

La marque DOMAINE DE L'ALBARIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3276395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE L'ALBARIC est expirée depuis le 23 février 2014.


SCEA DE L'ALBARIC - 12 Avenue de CARCASSONNE,11250 LEUC - 11250 - France - SIREN 394420566


SCEA DE L'ALBARIC - 12 Avenue de CARCASSONNE,11250 LEUC - 11250 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-31

Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14

“ Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) vins de pays, vins d'appelation d'origine, eaux-de-vie d'appelation d'origine, vins d'appelation d'origine Limoux, blanquette Limoux, vins de pays d'Oc, vins de pays coteaux cité Carcassonne, vins de pays d'Aude ”.