Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA PETITE MAISON DE DUCASSE
DE GUSTIBUS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4395436
Date de dépôt :
11/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/10/2027
LA PETITE MAISON DE DUCASSE de DE GUSTIBUS

Présentation de la marque LA PETITE MAISON DE DUCASSE

Déposée par voie électronique le 11 octobre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE GUSTIBUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA PETITE MAISON DE DUCASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-44 du 3 novembre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE GUSTIBUS domicilié(e) 1-3 Esplanade du Foncet, Immeuble Bords de Seine - 92441 - ISSY-LES-MOULINEAUX CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 833 410 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, M. Thierry DESBARRES domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque LA PETITE MAISON DE DUCASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4395436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PETITE MAISON DE DUCASSE arrivera à expiration en date du 11 octobre 2027.

DE GUSTIBUS a également déposé les autres marques suivantes : I LOVE OLIVE , MUSIC 2 EAT , Paris Choux , DEGUSTEZ LA FRANCE , M M , Ô MER , ESTERRE , VERY SEXY FOOD , BIB ET GUSS , APICAL AA


DE GUSTIBUS, société par actions simplifiée - 1-3 Esplanade du Foncet, Immeuble Bords de Seine - 92441 - ISSY-LES-MOULINEAUX CEDEX - France - SIREN 420833410


DESBARRES & STAEFFEN, M. Thierry DESBARRES - 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Enregistrement sans modification - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés et cuisinés à base de viande, poisson, volaille et gibier ; huiles et graisses comestibles ;

Café, thé, cacao, chocolats, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; plats préparés et cuisinés à base de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; glace à rafraîchir ; sandwichs ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; champagnes, liqueurs et spiritueux ;

Services d'hôtellerie et de restauration (alimentation), restaurant, salon de thé, bar ; services de traiteur ; services de conseils en matière de restauration (alimentation) et en matière culinaire ; services de renseignements et de conseils en matière de gastronomie et d'alimentation et d'hôtellerie ; services d'hôtellerie, services de centrales de réservation de chambres d'hôtel ; services de location de salles de réunion, location de constructions transportables, tentes en particulier pour l'organisation de réceptions, repas, mariages, cocktails ; services de location de chaises, tables, linges de tables, verrerie, assiettes, couverts.