Déposée par voie électronique le 17 août 2018 par DE GUSTIBUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « cuisinalité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-36 du 7 septembre 2018.
Le déposant est DE GUSTIBUS domicilié(e) 1 -3 Esplanade du Foncet - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Hugues POUZET domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque cuisinalité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4476690.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DE GUSTIBUS - 1 -3 Esplanade du Foncet - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Hugues POUZET - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-36
Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51
Services d'hôtellerie et de restauration (alimentation), restaurant, salon de thé, bar. Services de traiteur. Services de conseils en matière de restauration (alimentation) et en matière culinaire. Services de renseignements et de conseils en matière de gastronomie et d'alimentation et d'hôtellerie. Services d'hôtellerie, services de centrales de réservation de chambres d'hôtel. Services de location de salles de réunion, location de constructions transportables, tentes en particulier pour l'organisation de réceptions, repas, mariages, cocktails. Services de location de chaises, tables, linges de tables, verrerie, assiettes, couverts.
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