Marque enregistrée - Marque en vigueur

CONVERGENCE LA DESCENTE DES MORNES
Mme de Grandmaison Madeleine

Numéro de dépôt :
4313702
Date de dépôt :
10/11/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/11/2026
CONVERGENCE LA DESCENTE DES MORNES de de Grandmaison Madeleine

Présentation de la marque CONVERGENCE LA DESCENTE DES MORNES

Déposée le 10 novembre 2016 par madame de Grandmaison Madeleine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CONVERGENCE LA DESCENTE DES MORNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-48 du 2 décembre 2016.

Le déposant est madame de Grandmaison Madeleine domicilié(e) Route des religieuses, residence France Horizon, Bâtiment B - 97200 - FORT-DE-FRANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme de GRANDMAISON Madeleine domicilié(e) Rés France Horizon Bât B, Route des Religieuses - 97200 - FORT-DE-FRANCE - France.

La marque CONVERGENCE LA DESCENTE DES MORNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4313702.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONVERGENCE LA DESCENTE DES MORNES arrivera à expiration en date du 10 novembre 2026.


Mme de Grandmaison Madeleine - Route des religieuses, residence France Horizon, Bâtiment B - 97200 - FORT-DE-FRANCE - France


Mme de GRANDMAISON Madeleine - Rés France Horizon Bât B, Route des Religieuses - 97200 - FORT-DE-FRANCE - France


Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.