DE DIETRICH, Société par Actions Simplifiée DE DIETRICH THERMIQUE, Société par Actions Simplifiée FAGOR IRELAND LIMITED, société de droit irlandais
Numéro de dépôt :
1266210
Date de dépôt :
22/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/03/2024
Présentation de la marque DE DIETRICH
Déposée le 22 mars 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE DIETRICH, la Société par Action Simplifiée (SAS) DE DIETRICH THERMIQUE, la société étrangère FAGOR IRELAND LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DE DIETRICH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) DE DIETRICH domicilié(e) Château de Reichshoffen - 67110 - NIEDERBRONN-LES-BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 , la Société par Action Simplifiée (SAS) DE DIETRICH THERMIQUE domicilié(e) 57 rue de la Gare - 67580 - MERTZWILLER - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 , la société étrangère FAGOR IRELAND LIMITED domicilié(e) Universal House, SHANNON, CO. CLARE - Irlande.
La marque DE DIETRICH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1266210.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DE DIETRICH, Société par Actions Simplifiée - Château de Reichshoffen - 67110 - NIEDERBRONN-LES-BAINS - France - SIREN 3
DE DIETRICH THERMIQUE, Société par Actions Simplifiée - 57 rue de la Gare - 67580 - MERTZWILLER - France - SIREN 3
FAGOR IRELAND LIMITED, société de droit irlandais - Universal House, SHANNON, CO. CLARE - Irlande
Inscription le 23 janvier 2006 - Changement de dénomination n°426450 - Publication au BOPI 2006-01-23
Inscription le 24 juillet 2006 - Changement de nature juridique n°437516 - Publication au BOPI 2006-07-24
Inscription le 24 janvier 1991 - Transmission de propriété n°50906 - Publication au BOPI 1991-01-24
Inscription le 17 juin 2004 - Changement de nature juridique n°394698 - Publication au BOPI 2004-06-17
Inscription le 17 mars 2004 - Gage radié n°388914 - Publication au BOPI 2004-03-17
Inscription le 17 juin 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°394697 - Publication au BOPI 2004-06-17
Inscription le 24 juillet 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°437518 - Publication au BOPI 2006-07-24
Inscription le 10 août 2006 - Changement d'adresse n°438808 - Publication au BOPI 2006-08-10
Renouvellement sans limitation le 4 mars 2004 n°2030545 - Publication au BOPI 2004-03-04
Renouvellement avec limitation le 4 mars 2004 n°2260117 - Publication au BOPI 2004-03-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-35
Inscription le 24 septembre 2007 - Changement d'adresse n°461106 - Publication au BOPI 2007-09-24
Inscription le 25 mai 2007 - Rectification d'erreur matérielle n°454756 - Publication au BOPI 2007-05-25
Inscription le 17 mars 2004 - Gage radié n°388913 - Publication au BOPI 2004-03-17
Inscription le 27 juillet 2004 - Gage constitué n°396488 - Publication au BOPI 2004-07-27
Inscription le 10 octobre 2001 - Gage constitué n°332287 - Publication au BOPI 2001-10-10
Inscription le 1 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°355609 - Publication au BOPI 2002-10-01
Inscription le 7 février 2000 - Concession de licence n°294822 - Publication au BOPI 2000-02-07
Inscription le 24 janvier 1991 - Transmission de propriété n°50907 - Publication au BOPI 1991-01-24
Inscription le 31 mars 1992 - Transmission de propriété n°61780 - Publication au BOPI 1992-03-31
Inscription le 17 mars 2004 - Gage radié n°388912 - Publication au BOPI 2004-03-17
Inscription le 1 octobre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°355610 - Publication au BOPI 2002-10-01
Inscription le 12 février 2004 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°387320 - Publication au BOPI 2004-02-12
Inscription le 17 mars 2004 - Gage radié n°388910 - Publication au BOPI 2004-03-17
Inscription le 17 mars 2004 - Gage radié n°388911 - Publication au BOPI 2004-03-17
Inscription le 17 mars 2004 - Gage radié n°388909 - Publication au BOPI 2004-03-17
Inscription le 17 mars 2004 - Gage radié n°388908 - Publication au BOPI 2004-03-17
Inscription le 17 mars 2004 - Gage radié n°388907 - Publication au BOPI 2004-03-17
Inscription le 30 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°245000 - Publication au BOPI 1997-10-30
Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498375 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26
Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498370 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26
Renouvellement avec limitation le 31 mars 2014 n°2554820 - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-03-31
Renouvellement avec limitation le 13 mars 2014 n°2553120 - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-03-13
Inscription le 16 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°625556 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-06-16
Renouvellement avec limitation le 13 mars 2014 n°2553127 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-03-13
Inscription le 19 novembre 2014 - Renonciation partielle n°635847 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-11-19
Inscription le 31 décembre 2014 - Gage constitué n°640366 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2014-12-31
Inscription le 30 mars 2015 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°645558 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-03-30
Inscription le 25 février 2019 - Radiation de gage n°750315 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-02-25
Inscription le 30 avril 2019 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°755213 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-04-30
Tôles à revêtement émail, robinetterie en métal, limités à ce qui entre dans la fabrication des radiateurs en fonte ou acier, des installations et appareils de chauffage (limités à chaudières de chauffage central au sol et murales, radiateurs de chauffage central, appareils de régulation, brûleurs pour chaudières, convecteurs, chauffe-eau et préparateurs d'eau chaude), de
distribution d'eau (limités à chauffe-eau et préparateurs d'eau chaude), des installations sanitaires (limitées à chauffe-eau et préparateurs d'eau chaude sanitaire). Machines, moteurs, limités à ce qui entre dans la fabrication des radiateurs en fonte ou acier, des installations et appareils de chauffage (limités à
chaudières de chauffage central au sol et murales, radiateurs de chauffage central, appareils de régulation, brûleurs pour chaudières, convecteurs, chauffe-eau et préparateurs d'eau chaude), de distribution d'eau (limités à chauffe-eau et
préparateurs d'eau chaude), des installations sanitaires (limitées à chauffe-eau et préparateurs d'eau chaude sanitaire). Radiateurs en fonte ou acier, installations et appareils de chauffage, (limités à chaudières de chauffage central au sol et murales, radiateurs de chauffage central, appareils de régulation, brûleurs pour chaudières, convecteurs, chauffe-eau et préparateurs d'eau chaude) de distribution d'eau (limités à chauffe-eau et préparateurs d'eau chaude), des installations sanitaires (limitées à chauffe-eau et préparateurs d'eau chaude sanitaire). Services d'entretien, de réparation, après-vente de
tous ces appareils, articles et installations.
Tôles à revêtement émail, robinetterie en métal entrant dans la fabrication des ustensiles de cuisine électriques, des calorifères, des installations et appareils de cuisson, de congélation, de réfrigération, de distribution d'eau (limités à éviers), des installations sanitaires (limités à éviers, broyeurs pour ordures
ménagères), des installations et appareils de chauffage (limités à poêles, cuisinières bois/charbon), des appareils de lavage (limités à lavage du linge et de la vaisselle). Machines, moteurs, limités à ce qui entre dans la fabrication des ustensiles de cuisine électriques, des calorifères, des installations et appareils
de cuisson, de congélation, de réfrigération, de distribution d'eau (limités à éviers), des installations sanitaires, (limités à éviers, broyeurs pour ordures ménagères) des installations et appareils de chauffage (limités à poêles, cuisinières bois/charbon), des appareils de lavage (limités à lavage du linge et de
la vaisselle). Ustensiles de cuisine électriques, calorifères, installations et appareils de cuisson, de congélation, de réfrigération, de distribution d'eau (limités à éviers), installations sanitaires, (limités à éviers, broyeurs pour ordures ménagères), installations et appareils de chauffage (limités à poêles,
cuisinières bois/charbon), appareils de lavage (limités à lavage
du linge et de la vaisselle). Services d'entretien, de réparation,
après-vente de tous ces appareils, articles et installations.
entre dans la fabrication des radiateurs en fonte ou acier, des
installations et appareils de chauffage (limités à chaudières de
chauffage central au sol et murales, radiateurs de chauffage
central, appareils de régulation, brûleurs pour chaudières,
convecteurs, chauffe-eau et préparateurs d'eau chaude), de
distribution d'eau (limités à chauffe-eau et préparateurs d'eau
chaude), des installations sanitaires (limitées à chauffe-eau et
préparateurs d'eau chaude sanitaire). Machines, moteurs, limités
à ce qui entre dans la fabrication des radiateurs en fonte ou
acier, des installations et appareils de chauffage (limités à
chaudières de chauffage central au sol et murales, radiateurs de
chauffage central, appareils de régulation, brûleurs pour
chaudières, convecteurs, chauffe-eau et préparateurs d'eau
chaude), de distribution d'eau (limités à chauffe-eau et
préparateurs d'eau chaude), des installations sanitaires (limitées
à chauffe-eau et préparateurs d'eau chaude sanitaire).
Radiateurs en fonte ou acier, installations et appareils de
chauffage, (limités à chaudières de chauffage central au sol et
murales, radiateurs de chauffage central, appareils de
régulation, brûleurs pour chaudières, convecteurs, chauffe-eau
et préparateurs d'eau chaude) de distribution d'eau (limités à
chauffe-eau et préparateurs d'eau chaude), des installations
sanitaires (limitées à chauffe-eau et préparateurs d'eau chaude
sanitaire). Services d'entretien, de réparation, après-vente de
tous ces appareils, articles et installations.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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