Marque renouvelée - Marque en vigueur

SUSTAINABLE COMFORT
DE DIETRICH THERMIQUE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3466163
Date de dépôt :
29/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
29/11/2026
SUSTAINABLE COMFORT de DE DIETRICH THERMIQUE

Présentation de la marque SUSTAINABLE COMFORT

Déposée le 29 novembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE DIETRICH THERMIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « SUSTAINABLE COMFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-01 du 5 janvier 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE DIETRICH THERMIQUE domicilié(e) 57 rue de la Gare - 67580 - MERTZWILLER - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 555 559 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS domicilié(e) 1 A place Boecler, CS 10063 - 67024 - STRASBOURG Cedex - France.

La marque SUSTAINABLE COMFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3466163.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUSTAINABLE COMFORT arrivera à expiration en date du 29 novembre 2026.

DE DIETRICH THERMIQUE a également déposé les autres marques suivantes : PREMYS , DIETRISOL , CITY COMPACT , HYBRIS POWER , QUADRALIS , SEQUOIA , ARTIS , ELIADE , LE CONFORT DURABLE , ECO SOLUTIONS ECO-CONCEPTION BY DE DIETRICH


DE DIETRICH THERMIQUE, Société par actions simplifiée - 57 rue de la Gare - 67580 - MERTZWILLER - France - SIREN 347555559


Cabinet LAURENT et CHARRAS - 1 A place Boecler, CS 10063 - 67024 - STRASBOURG Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2016 n°2627759 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2016-09-13

Appareils, boîtiers, modules, sondes, détecteurs et circuits électriques ou électroniques pour la surveillance, la commande, le contrôle et la régulation du fonctionnement des chaudières, des appareils et des installations de chauffage. Régulateurs électroniques de température. Capteurs électroniques de pression ou de température. Organes et circuits électroniques de commande d'une chaudière. Sondes électroniques de température pour chauffage central, sondes électroniques et thermostats pour chaudières. Logiciels pour la domotique. Appareils et circuits électriques ou électroniques pour le contrôle et la régulation du fonctionnement des chaudières et des installations de chauffage. Circuits électroniques et de télécommunication pour la surveillance et la commande à distance de chaudières et d'installations de chauffage ou de climatisation. Logiciels de conception, d'étude et de développement pour ces installations et appareils.

Chaudières de chauffage central et de production d'eau chaude sanitaire. Chaudières murales. Chaudières à condensation. Chaudières murales à condensation. Chauffe-eau, chauffe-bain. Installations de chauffage central. Installations de production d'eau chaude. Accessoires pour chaudières et installations de chauffage central à savoir vases d'expansion, pompes de circulation, ballons d'eau chaude, échangeurs de chaleur, soupapes de sécurité, vannes thermostatiques, vannes mélangeuses, robinets simples ou thermostatiques, sondes ou capteur de température, purgeurs. Sondes de température extérieure. Convecteurs. Brûleurs à gaz ou à mazout pour chaudières de chauffage central. Capteurs de température ou de pression pour appareil ou installation de chauffage, de climatisation ou de ventilation. Purgeurs et robinets thermostatiques pour radiateurs à eau chaude. Radiateurs plats, radiateurs pour salle de bains, radiateurs sèche-serviettes. Panneaux radiants à eau ou à huile. Radiateurs, convecteurs et panneaux radiants électriques. Capteurs solaires à eau. Mélangeurs et échangeurs. Appareils et installations de chauffage par l'énergie solaire. Appareils et installations de chauffage par le sol. Planchers chauffants pour le chauffage par le sol. Pompes à chaleur et installations de chauffage en comprenant. Echangeurs d'air. Installations et appareils de ventilation. Turbines à air et ventilateurs. Aérothermes et calorifères. Installations de chauffage par air pulsé. Installations de conditionnement thermique de l'air. Appareils et installations de climatisation par l'air. Registres de ventilation.

Réparation, entretien et remise à neuf d'appareils et d'installations de chauffage, de climatisation et de ventilation.

Etude de projets techniques, recherches techniques et travaux d'ingénieurs dans les domaines du chauffage, de la climatisation et de la ventilation. Expertises et consultations techniques dans le domaine du chauffage, de la climatisation et de la ventilation.