Marque enregistrée - Marque en vigueur

Soyez BBC actif
DE DIETRICH THERMIQUE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3853071
Date de dépôt :
16/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/08/2021
Soyez BBC actif de DE DIETRICH THERMIQUE

Présentation de la marque Soyez BBC actif

Déposée le 16 août 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE DIETRICH THERMIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Soyez BBC actif » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-36 du 9 septembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE DIETRICH THERMIQUE domicilié(e) 57 Rue de la Gare - 67580 - MERTZWILLER - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 555 559 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet METZ PATNI domicilié(e) 1 A Place Boecler, B.P. 10063 - 67024 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque Soyez BBC actif a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3853071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Soyez BBC actif arrivera à expiration en date du 16 août 2021.

DE DIETRICH THERMIQUE a également déposé les autres marques suivantes : PREMYS , DIETRISOL , CITY COMPACT , HYBRIS POWER , QUADRALIS , SEQUOIA , ARTIS , ELIADE , LE CONFORT DURABLE , ECO SOLUTIONS ECO-CONCEPTION BY DE DIETRICH


DE DIETRICH THERMIQUE, société par actions simplifiée - 57 Rue de la Gare - 67580 - MERTZWILLER - France - SIREN 347555559


Cabinet METZ PATNI - 1 A Place Boecler, B.P. 10063 - 67024 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Enregistrement avec modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Appareils, boîtiers, modules, sondes, détecteurs et circuits électriques ou électroniques pour la surveillance, la commande, le contrôle et la régulation du fonctionnement des chaudières, des appareils et des installations de chauffage. Régulateurs électroniques de température. Capteurs électroniques de pression ou de température. Organes et circuits électroniques de commande d'une chaudière. Sondes électroniques de température pour chauffage central, sondes électroniques et thermostats pour chaudières. Logiciels pour la domotique. Appareils et circuits électriques ou électroniques pour le contrôle et la régulation du fonctionnement des chaudières et des installations de chauffage. Circuits électroniques et de télécommunication pour la surveillance et la commande à distance de chaudières et d'installations de chauffage ou de climatisation. Logiciels de conception, d'étude et de développement pour ces installations et appareils.

Chaudières de chauffage central et de production d'eau chaude sanitaire. Chaudières murales. Chaudières à condensation. Chaudières murales à condensation. Chauffe-eau, chauffe-bain. Installations de chauffage central. Installations de production d'eau chaude. Accessoires pour chaudières et installations de chauffage central à savoir vases d'expansion, pompes de circulation, ballons d'eau chaude, échangeurs de chaleur, soupapes de sécurité, vannes thermostatiques, vannes mélangeuses, robinets simples ou thermostatiques, sondes ou capteur de température, purgeurs. Sondes de température extérieure. Convecteurs. Brûleurs à gaz ou à mazout pour chaudières de chauffage central. Capteurs de température ou de pression pour appareil ou installation de chauffage, de climatisation ou de ventilation. Purgeurs et robinets thermostatiques pour radiateurs à eau chaude. Radiateurs plats, radiateurs pour salle de bains, radiateurs sèche-serviettes. Panneaux radiants à eau ou à huile. Radiateurs, convecteurs et panneaux radiants électriques. Capteurs solaires à eau. Mélangeurs et échangeurs. Appareils et installations de chauffage par l'énergie solaire. Appareils et installations de chauffage par le sol. Planchers chauffants pour le chauffage par le sol. Pompes à chaleur et installations de chauffage en comprenant. Echangeurs d'air. Installations et appareils de ventilation. Turbines à air et ventilateurs. Aérothermes et calorifères. Installations de chauffage par air pulsé. Installations de conditionnement thermique de l'air. Appareils et installations de climatisation par l'air. Bouches de ventilation.

Réparation, entretien et remise à neuf d'appareils et d'installations de chauffage, de climatisation et de ventilation.

Etude de projets techniques, recherches techniques et travaux d'ingénieurs dans les domaines du chauffage, de la climatisation et de la ventilation. Expertises et consultations techniques dans le domaine du chauffage, de la climatisation et de la ventilation (travaux d'ingénieurs).