DE DIETRICH THERMIQUE, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3632335
Date de dépôt :
25/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
25/02/2019
Présentation de la marque INISOL
Déposée le 25 février 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE DIETRICH THERMIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « INISOL »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE DIETRICH THERMIQUE domicilié(e) 57 rue de la Gare - 67580 - MERTZWILLER - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 555 559 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet METZ PATNI domicilié(e) B.P. 10063 - 67024 - STRASBOURG CEDEX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14
Inscription le 10 août 2009 - Retrait partiel n°503728 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-10
Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42
Errata de l'enregistrement - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49
Inscription le 28 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°752832 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-03-28
Appareils et circuits électriques ou électroniques pour le contrôle et la régulation du fonctionnement des chaudières et des installations de chauffage, à l'exclusion des commandes à distance et des appareils et instruments de domotique. Circuits électroniques de surveillance pour chaudières de chauffage, à l'exclusion des commandes à distance et des appareils et instruments de domotique
Chaudières domestiques et collectives à condensation pour le chauffage par eau chaude. Installations de chauffage central à eau chaude. Installations de production d'eau chaude. Chauffe-eau. Chaudières murales à condensation. Installations de chauffage ou d'eau chaude sanitaire à partir de l'énergie solaire. Chauffe-eau, ballons d'eau chaude à énergie solaire. Capteurs solaires. Collecteurs solaires pour le chauffage de l'eau. Préparateurs d'eau chaude à partir d'énergie solaire. Générateurs d'eau chaude pour les besoins sanitaires et de chauffage à partir de capteurs ou collecteurs solaires. Sondes et thermostats pour chaudières. Vannes mélangeuses, capteurs et robinets pour installations de chauffage et radiateurs
Réparation, entretien et remise à neuf de ces appareils et installations.
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