Marque enregistrée - Marque en vigueur

INICONTROL
DE DIETRICH THERMIQUE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3721002
Date de dépôt :
12/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
12/03/2020
INICONTROL de DE DIETRICH THERMIQUE

Présentation de la marque INICONTROL

Déposée le 12 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE DIETRICH THERMIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « INICONTROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-15 du 16 avril 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE DIETRICH THERMIQUE domicilié(e) 57 rue de la Gare - 67580 - MERTZWILLER - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 555 559 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet METZ PATNI domicilié(e) B.P. 10063 - 67024 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque INICONTROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3721002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INICONTROL arrivera à expiration en date du 12 mars 2020.

DE DIETRICH THERMIQUE a également déposé les autres marques suivantes : PREMYS , DIETRISOL , CITY COMPACT , HYBRIS POWER , QUADRALIS , SEQUOIA , ARTIS , ELIADE , LE CONFORT DURABLE , ECO SOLUTIONS ECO-CONCEPTION BY DE DIETRICH


DE DIETRICH THERMIQUE, société par actions simplifiée - 57 rue de la Gare - 67580 - MERTZWILLER - France - SIREN 347555559


Cabinet METZ PATNI - B.P. 10063 - 67024 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Appareils et circuits électriques ou électroniques pour le contrôle et la régulation du fonctionnement des chaudières et des installations de chauffage. Circuits électroniques de surveillance et de commande à distance pour chaudières de chauffage. Tableaux de commande pour appareils de chauffage.

Chaudières domestiques ou collectives pour le chauffage par eau chaude. Installations de chauffage central à eau chaude. Installations de production d'eau chaude. Chauffe-eau. Chaudières murales. Installations de chauffage ou d'eau chaude sanitaire à partir de l'énergie solaire. Chauffe-eau et ballons d'eau chaude à énergie solaire. Capteurs solaires. Collecteurs solaires pour le chauffage de l'eau. Sondes et thermostats pour chaudières. Vannes mélangeuses, capteurs et robinets pour installations de chauffage et pour radiateurs.

Installation, montage, réparation, entretien et remise à neuf de ces appareils et installations.